Tradition oblige, à la Chandeleur, on s'est crêpé le chignon dans les prétoires. Alors que le juge judiciaire s'est essayé au Smirgeomes (lire
notre article), le TA de Toulon a estimé qu'un recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable avant la signature du marché était irrecevable. La décision pose crûment la notion de conclusion du contrat puisque le tribunal considère qu'elle démarre à la date de notification des candidats évincés. Le fournisseur évincé n'a pas encore arboré de crêpe noir puisque son avocat a déposé un recours Tropic, agrémenté d'un référé suspension (lire
notre article). En crêperie, on parlerait d'une « complète » ! Justement, un litige, c'est un peu comme une galette de sarrasin. Il faut de bons ingrédients, un différend enfariné, des parties soupe-au-lait, et une pincée de sel de mauvaise foi. Ensuite savoir patienter, le temps que la pâte repose, avant de faire flamber avec du Grand Marnier. Prenons le cas du stade Jean Bouin ...