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CCAG Marchés industriels

Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels.Approuvé par décret n° 80-809 du 14 octobre 1980.Dernière modification par décret n° 91-472 du 14 mai 1991

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CHAPITRE Ier: Généralités
CHAPITRE II: Prix et règlement
CHAPITRE III: Exécution et délais
CHAPITRE IV: Réception et garantie
CHAPITRE V: Résiliations, litiges
CHAPITRE VI: Stipulations spéciales aux marchés de réparation et de modification
CHAPITRE VII: Marchés comportant une part d'études

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