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CCAG Travaux

Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux. Approuvé par décret n° 76-87 du 21 janvier 1976, JO du 30 janvier 1976.Dernière modification par décret n° 91-472 du 14 mai 1991 (JO du 17 mai 1991).

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CHAPITRE 1er: Généralités
CHAPITRE II: Prix et règlement des comptes
CHAPITRE III: Délais
CHAPITRE IV: Réalisation des ouvrages
CHAPITRE V: Réception et garanties
CHAPITRE VI: Résiliation du marché - Interruption des travaux
CHAPITRE VII: Mesures coercitives - Règlement des différends et des litiges

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