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CCAG Prestations intellectuelles

Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles.Approuvé par décret n° 78-1306 du 26 décembre 1978.Dernière modification par décret n° 91-472 du 14 mai 1991, JO du 17 mai 1991.

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CHAPITRE Ier: Généralités
CHAPITRE II: Prix et règlement
CHAPITRE III: Exécution et délais
CHAPITRE IV: Utilisation des résultats
CHAPITRE V: Réception et garantie
CHAPITRE VI: Résiliation, litiges

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