Maîtriser les difficultés
Comment aborder les difficultés éventuelles d'exécution du marché.
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La maîtrise des incidents pour éviter les contentieux.
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La gestion des litiges et les procédures contentieuses.
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Comment gérer les dépassements en temps du marché?
- Face à la necessité d'une remise en concurrence périodique des marchés, comment gérer les dépassements en temps du marché ? (5 pages)
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Comment mettre fin au marché?
- Dans certains cas, la personne publique peut vouloir mettre fin aux relations contractuelles avec le titulaire et ce avant le terme du marché (6 pages).
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Les avenants
- Jean-Marc PEYRICAL, avocat; CP-ACCP , n° 26, octobre 2003, p.63 (5 pages).
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La conséquence d'irrégularités entachant une procédure d'appel d'offres initiale
- Article de Sébastien Palmier, avocat au Barreau de Paris; CP-ACCP, n° 21, avril 2003, p.49 (4 pages).
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Les avenants et la décision de poursuivre
- Fiche synthétique sur les avenants et décisions de poursuivre (7 pages).
