Maîtriser les difficultés
Comment aborder les difficultés éventuelles d'exécution du marché.
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La maîtrise des incidents pour éviter les contentieux.
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La gestion des litiges et les procédures contentieuses.
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Le risque pénal
- Fiche synthétique sur le risque pénal (6 pages).
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La pénalisation du droit des marchés publics
- Article de Catherine Prebissy-Schnall, docteur en droit; CP-ACCP, n° 18, janvier 2003, p.44 (9 pages).
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Favoritisme : l'octroi d'un avantage injustifié
- Article de Mireille Berbari, avocat au Barreau de Paris; CP-ACCP, n° 30, février 2004, p.57 (4 pages).
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Le référé précontractuel
- Article de Mireille Berbari, avocat au Barreau de Paris; CP-ACCP, n° 26, octobre 2003, p.28 (16 pages).
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Faire face aux risques contentieux liés aux formalités de la notification des marchés publics
- Article de Didier Adda et Laurent Vidal; CP-ACCP, n°41, février 2005 (8 pages).
