Modèles-types

Fourniture d'électricité

Un exemple de CCAP commenté pour vous inspirer dans la définition des conditions de fourniture d'électricité (18 pages).

Externalisation de la gestion et de la maintenance de la flotte de véhicules

Un exemple de CCTP d'externalisation de la gestion et de la maintenance de la flotte de véhicules (21 pages).

Audit des taxes foncières

Contrat-type d'audit de taxes foncières (6 pages).

Contrat de délégation de service public d'une infrastructure de services de télécommunication

Contrat-type de délégation de service public d'une infrastructure de services de télécommunication (20 pages).

Mise en place de site internet

Acte d'engagement de mise en place d'un site internet (13 pages).

Réalisation d'un journal municipal

CCAP pour la réalisation d'un journal municipal (7 pages).

Marché de fourniture de fruits et legumes

Un exemple de CCTP de marché de fourniture de fruits et légumes (8 pages).

Mission de conseils juridiques

Modèle de CCAP Mission de conseils juridiques auprès de la personne publique pour toutes questions portant notamment sur le droit des sociétés, le droit public, le droit administratif (15 pages).

Mise à disposition des mobiliers urbains

CCP de mise à disposition de mobiliers urbains (28 pages).

CCAP Marché de propreté

CCAP d'un marché de propreté (9 pages).

CCTP Marché de propreté

CCTP d'un marché de propreté (22 pages).

Conception et fabrication d'une campagne de communication pour un produit

CCAP d'un marché de service portant sur la conception et la fabrication d'une campagne de communication pour un produit (8 pages).

Marché relatif à l'organisation d'un événement culturel

Cahier des clauses administratives et techniques particulières d'un marché relatif à l'organisation d'un festival cinématographique (5 pages).

Marché d'entretien et de nettoyage de locaux

CCP d'un marché d'entretien et de nettoyage de locaux (6 pages).

CCAP Marchés de services

CCAP d'un marché de services (13 pages)

CCTP Marchés de services

CCTP d'un marché de services (10 pages)

Enchères

Cahier des charges pour la réalisation d'enchères (26 pages)

Marché de fourniture de repas et de goûter

CCATP d'un marché de fourniture de repas et de goûters (14 pages)

Marchés de fourniture et d'installations d'équipement d'aires de jeu

CCP Marchés de fourniture et d'installations d'équipement d'aires de jeu (6 pages).

Marché de fourniture de fruits et légumes frais (selon le système du barème fournisseur)

Un modèle de cahier des clauses particulières relatif à un marché de fruits et légumes frais (12 pages).

L'accord-cadre

Un modèle d'accord-cadre relatif à la réalisation de guides d'information (10 pages).

Marché de formation (aux marchés publics)

Vous trouverez ici un modèle de cahier des clauses particulières relatif à un marché de formation en matière de marchés publics (7 pages).

Marché à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques : marché multi titularisation

Vous trouverez ici un modèle de CCP relatif à un marché de fruits et légumes frais (13 pages).

Marché d'animation et de gestion d'un centre culturel

Vous trouverez ici un modèle de CCP relatif à un marché d'animation et de gestion d'un centre culturel(9 pages).

Règlement de la consultation : MAPA

Vou trouverez ici un modèle type de règlement de la consultation pour les MAPA (10 pages).

SYSTEME D'ACQUISITION DYNAMIQUE AYANT POUR OBJET L'ACHAT DE MATERIEL DE BUREAU

Vous trouverez ici un modèle de système d'acquisition dynamique pour l'achat de matériel de bureau (11 pages).

Marché de maintenance du parc informatique

Maître Guillou vous propose un modèle de CCP pour la maintenance du parc informatique.

MARCHE DE FOURNITURE DE CARBURANTS ET COMBUSTIBLES

Maître Guillou vous propose un modèle de CCP pour la fourniture de carburants et de combustibles.

CCP Marché d'emprunt bancaire

Maître Guillou vous propose un modèle type de CCP relatif aux emprunts bancaires.

ACCORD-CADRE AYANT POUR OBJET LA MAINTENANCE DE BATIMENT

Maître Guillou vous propose un modèle de CCP relatif à la réalisation de prestations de maintenance sur l'immeuble.

Solution de dématérialisation de documentation papier

Un CCP pour un marché d'assistance et de conseil pour la mise en œuvre d'une solution de dématérialisation de documentation papier