Marché d'animation et de gestion d'un centre culturel
Vous trouverez ici un modèle de CCP relatif à un marché d'animation et de gestion d'un centre culturel(9 pages).
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Maître Yves-René GUILLOU
achatpublic.com Il s'agit d'un modèle de contrat qui ne doit être pris que comme une illustration du possible. Il doit être adapté à chaque cas particulier et ne saurait servir de référence unique. De ce fait, la responsabilité de l'auteur du contrat et de l'éditeur du site ne saurait être engagée suite à un quelconque préjudice ou dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation dudit modèle de contrat.
Last modified 25/01/2007
achatpublic.com Il s'agit d'un modèle de contrat qui ne doit être pris que comme une illustration du possible. Il doit être adapté à chaque cas particulier et ne saurait servir de référence unique. De ce fait, la responsabilité de l'auteur du contrat et de l'éditeur du site ne saurait être engagée suite à un quelconque préjudice ou dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation dudit modèle de contrat.
Last modified 25/01/2007
