Externalisation de la gestion et de la maintenance de la flotte de véhicules
Un exemple de CCTP d'externalisation de la gestion et de la maintenance de la flotte de véhicules (21 pages).
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Maître Yves-René GUILLOU
© achatpublic.com Il s'agit d'un modèle de contrat qui ne doit être pris que comme une illustration du possible. Il doit être adapté à chaque cas particulier et ne saurait servir de référence unique. De ce fait, la responsabilité de l'auteur du contrat et de l'éditeur du site ne saurait être engagée suite à un quelconque préjudice ou dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation dudit modèle de contrat.
Last modified 23/02/2006
© achatpublic.com Il s'agit d'un modèle de contrat qui ne doit être pris que comme une illustration du possible. Il doit être adapté à chaque cas particulier et ne saurait servir de référence unique. De ce fait, la responsabilité de l'auteur du contrat et de l'éditeur du site ne saurait être engagée suite à un quelconque préjudice ou dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation dudit modèle de contrat.
Last modified 23/02/2006
