Marché relatif à l'organisation d'un événement culturel
Cahier des clauses administratives et techniques particulières d'un marché relatif à l'organisation d'un festival cinématographique (5 pages).
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© achatpublic.com Il s'agit d'un modèle de contrat qui ne doit être pris que comme une illustration du possible. Il doit être adapté à chaque cas particulier et ne saurait servir de référence unique. De ce fait, la responsabilité de l'auteur du contrat et de l'éditeur du site ne saurait être engagée suite à un quelconque préjudice ou dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation dudit modèle de contrat.
Last modified 27/03/2006
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