« Mobilis in mobile », la devise de la commande publique… et d’achatpublic.info

" Mobilis in mobile" • Devise du Capitaine Némo (Vingt mille lieues sous les mers – Jules Verne - 1871)

Mobile dans l’élément mobile : achatpublic.info s’approprie, avec respect pour le « Nautilus », l’engageante devise de son fier Capitaine Némo. Nous nous en sommes surtout inspirés pour revisiter votre média en ligne dédié à la commande publique : priorité à votre information utile !

Lire la suite de l'édito

	Annulation d’un accord-cadre sans maximum : application de la jurisprudence Smirgeomes ?
	Le TA de Montreuil rejette un recours Smirgeomes : le manquement à la jurisprudence CJUE "Simonsen Weel" ne suffit pas à établir l’existence d’une lésion…

	Effets de la résiliation d’un contrat illicite
	Avec le retrait d’agrément, le contrat est illicite, dans toutes ses clauses. Y compris celle relative à la résiliation du contrat !

	Clauses vertes dans la commande publique : "Les acheteurs ne seront pas seuls dans ce défi"
	Michaël Surelle, responsable de l’achat public durable au CD2E, une association œuvrant pour accélérer les éco-transitions dans les entreprises et les territoires, revient sur la loi Climat et Résilience et les défis que devront relever les acheteurs publics d’ici 2026.

	« L'après-contrat administratif » dans la commande publique
	Maîtrisez-vous l’après contrat, cette période transitoire entre la fin du contrat et le retour à la liberté des parties ?

	Professionnalisation de la fonction achat, un objectif toujours d’actualité
	C’est le leitmotiv qui étaye toute réforme d’ampleur de la commande publique : « nous comptons sur la professionnalisation des acheteurs ».

Clause de préférence européenne : mode d’emploi à usage des entités adjudicatrices

Comment mettre en œuvre de l’article L. 2153-2 du Code la commande publique ? C’est ce à quoi répond le « Guide des marchés publics de fournitures dans les industries de réseaux », rédigé par Bercy à l’intention des entités adjudicatrices effectuant une passation de marché public de fournitures dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports ou des services postaux..

Gestionnaire de marchés publics (h/f) Mairie de Blagnac

Responsable - Juriste marchés publics Centre Hospitalier Sud Francilien

Assistant(e) juridique au service marchés publics (h/f) Territoire Habitat

	Trophées de la commande publique : encore 1 mois pour candidater !
	Participez aux Trophées de la commande publique et mettez en valeur les bonnes pratiques de votre service Achat ! Un événement organisé en partenariat avec le Ministère de la Transition écologique.

	La Folle Semaine des Marchés Publics : 22 au 26 novembre à Paris !
	Découvrez les 7 parcours métier, les 27 formations réservées aux acteurs de la commande publique et la conférence "Une commande publique de relance... mais quelle relance de la commande publique ?".

5 bonnes raisons de s'abonner • Bénéficier d’une veille personnalisée • Suivre les tendances métier et juridiques • Être le premier informé des actualités • Accéder à la base documentaire • Saisir les opportunités d’emploi