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Consultation


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Pices de march

Organisme :
Communaute de Communes du Bassin d Aubenas 
Type de procdure :
MAPA ouvert
Intitul de la consultation :
marche 2018-21 tude pour llaboration d'une charte intercommunale de dveloppement commercial 
Rfrence de la consultation :
MARCHE 2018-21 
Type de march :
Services 
 
Rglement de la consultation :
Le rglement de la consultation (RC) n'est pas accessible dans cette rubrique. Il peut tre mis disposition dans le dossier de consultation. Dans le cas contraire, veuillez prendre contact avec l'organisme.
 
Dossier de consultation des entreprises - DCE :
Liste des documents disponibles :
 
Liste des documents disponibles composant le DCE (Dossier de Consultation des Entreprises) ou DAC (Dossier d'Appel Candidatures)
Documents Taille Date du dpt Tlchargement
dce-v1.zip

3.7Mo

18/12/18 Tlchargement complet Tlchargement partiel