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Consultation


Organismes


Pices de march

Organisme :
Communaute de Communes du Bassin d Aubenas 
Type de procdure :
MAPA Ouvert
Intitul de la consultation :
MARCHE 2019-13 Poursuite de la procdure d'laboration du PLU de la commune de Saint Michel de BOULOGNE (07) 
Rfrence de la consultation :
MARCHE 2019-13 
Type de march :
Services 
 
Rglement de la consultation :
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Dossier de consultation des entreprises - DCE :
Liste des documents disponibles :
 
Liste des documents disponibles composant le DCE (Dossier de Consultation des Entreprises) ou DCE (Dossier d'Appel Candidatures)
Documents Taille Date du dpt Tlchargement
dce-v1.zip

3.2Mo

25/04/19 Tlchargement complet Tlchargement partiel
dce-v1-Annexe1.zip

74.0Mo

29/04/19 Tlchargement complet Tlchargement partiel