Convention d'occupation du domaine public Espace restaurant et cafétéria du Parc 1326
Date limite (heure de Paris)
- Organisme : Commune de Briançon
- Référence : 2020-FCS-0023
- Allotissement : Marché unique
- Type de marché : Services
- Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
- Lieu d'exécution : Hautes-Alpes
- Description : La présente convention a pour objet d'autoriser l'Occupant à occuper, à titre précaire et révocable, les biens définis à l'article 2 et de définir les conditions d'occupation des dits biens.
- Code CPV recherché :
- Date d'ouverture de la salle : 30 septembre 2020 16:17 (heure de Paris)
- Date de fermeture de la salle : 23 octobre 2020 13:00 (heure de Paris)
Avis
Référence | Date d’envoi publication | Type | liens de consultation |
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3573718
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30 septembre 2020 | Original |
Lots 1
N° de lot | Intitulé |
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1 | Convention d'occupation du domaine public Espace restaurant et cafétéria du Parc 1326 |