Valorisation/traitement du Tout-Venant Valorisable issu des collectes en porte à porte, des déchèteries et des centres techniques municipaux

Date limite (heure de Paris)

18 Nov. 2022 12 : 00
  • Organisme : SIGIDURS
  • Référence : 22DTV007
  • Lots : 3
  • Type de marché : Services
  • Type de procédure : Appel d'offres ouvert
  • Lieu d'exécution : Val-d'Oise
  • Description : Le marché, régi par le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P), est un marché de prestations de services ayant pour objet la valorisation/traitement du Tout-Venant Valorisable issu des collectes en porte à porte, des déchèteries et des Centres Techniques Municipaux.
  • Code CPV recherché : 90500000 - Services liés aux déchets et aux ordures.
  • Date d'ouverture de la salle : 3 octobre 2022 15:04 (heure de Paris)
  • Date de fermeture de la salle : 18 novembre 2022 13:00 (heure de Paris)
  • Date limite de dépôt des questions : 4 novembre 2022 12:00 (heure de Paris)

Avis

Tableau d'informations sur les différents avis constitué de quatre colonnes : Référence, date d'envoi, type et lien de consultation
Référence Date d’envoi publication Type liens de consultation

3906848
- XML - 11 Ko

3 octobre 2022 Original

3935633
- XML - 2 Ko

20 janvier 2023 Attribution

Lots  3

Tableau d'informations sur les différents lots de l'avis en 3 colonnes : Numéro de lot, Intitulé et Date limite de dépôt.
N° de lot Intitulé
1 Lot 1valorisation / traitement du Tout-Venant Valorisable issu des collectes en porte-à-porte
2 Lot 2 valorisation / traitement du Tout-Venant Valorisable issu des déchèteries
3 Lot 3 valorisation / traitement du Tout-Venant Valorisable issu des Centres Techniques Municipaux (CTM).

Questions/réponses  5

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  • Bonjour,

    L'analyse de l'annexe 1 du CCTP « Caractérisations encombrants 2021 - 2022 » fait apparaitre une très grande disparité des flux du lot 2 ; entre le flux TVI (Tout-Venant Incinérable) et le flux TVNI (Tout-Venant Non Incinérable).
    Par ce fait, l'optimisation de la valorisation nécessiterait de trier chaque flux sur une chaine de tri spécifique.
    Serait-il possible de disposer d'un bordereau de prix pour le Lot 2 (P1 TVI et P1 TVNI) pour chacun de ces deux flux ?

    Concernant Le lot 2 et particulièrement la fraction TVNI (Tout-Venant Non Incinérable) ; étant donné l'analyse de la caractérisation du flux, est-il possible comme pour le lot 1 d'avoir en dernier recours la possibilité d'enfouir une partie des déchets non valorisable ? ( Avec un maximum à 10%)

    D'autre part, afin de répondre au mieux aux exigences du dossier, pourrions-nous disposer d'un délai supplémentaire de deux semaines ?

    Cordialement

    26 octobre 2022 17:04 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Question 1 : L'analyse de l'annexe 1 du CCTP « Caractérisations encombrants 2021 - 2022 » fait apparaitre une très grande disparité des flux du lot 2 ; entre le flux TVI (Tout-Venant Incinérable) et le flux TVNI (Tout-Venant Non Incinérable). Par ce fait, l'optimisation de la valorisation nécessiterait de trier chaque flux sur une chaine de tri spécifique. Serait-il possible de disposer d'un bordereau de prix pour le Lot 2 (P1 TVI et P1 TVNI) pour chacun de ces deux flux ? Réponse 1 : Le flux TVNI des déchèteries n'est pas concerné par ce marché. Les résultats des caractérisations de ce flux ont été conservés dans le document transmis pour information, de façon à permettre aux candidats d'en connaitre la composition et d'évaluer le potentiel d'amélioration du tri en déchèterie sur ce gisement qui pourrait notamment avoir un effet sur la benne de Tout-Venant Valorisable. Question 2 : Concernant Le lot 2 et particulièrement la fraction TVNI (Tout-Venant Non Incinérable) ; étant donné l'analyse de la caractérisation du flux, est-il possible comme pour le lot 1 d'avoir en dernier recours la possibilité d'enfouir une partie des déchets non valorisable ? ( Avec un maximum à 10%).reponse 2 : Les bennes de Tout-Venant non incinérable ne sont pas concernées par ce marché. Question 3 D'autre part, afin de répondre au mieux aux exigences du dossier, pourrions-nous disposer d'un délai supplémentaire de deux semaines ? Réponse3 : La date de remise des offres reste celle indiquée initialement dans les documents de la consultation.
      Bien cordialement

      7 novembre 2022 16:42 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Le Tout-Venant en provenance des déchetteries (lot 2) provient-il uniquement des bennes de Tout-Venant incinérable?
    Si le tout venant du lot 2 provient des deux catégories de Tout-Venant (Incinérable et Non Incinérable) pouvez-vous nous donner la proportion de chacune des deux catégories ?
    Concernant les prix P8 des lot 1 et 3, « Enfouissement des déchets ». Est-il possible que la révision de ce prix soit indexée sur l'indice Q3000 "variations des coûts de mise en stockage des refus de tri en ISDND"
    La Clause de réexamen qui apparait dans l'article 7.3 du CCAP pourra-elle être abordée au cas où les caractérisations font apparaitre une modification supérieure à 2% de la fraction valorisable du flux ?
    Cordialement

    20 octobre 2022 15:20 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Voici une partie des réponses aux questions posées nous reviendrons vous pour le reste des reponses ultérieurement .
      Question 1 : Le Tout-Venant en provenance des déchetteries (lot 2) provient-il uniquement des bennes de Tout-Venant incinérable ?
      Le lot 2 concerne effectivement uniquement les bennes de Tout-Venant Incinérable des déchèteries.
      Question 2 : Si le tout venant du lot 2 provient des deux catégories de Tout-Venant (Incinérable et Non Incinérable) pouvez-vous nous donner la proportion de chacune des deux catégories ?
      Sans objet. Les bennes de Tout-Venant non incinérable ne sont pas concernées par ce marché.question 3 : Concernant les prix P8 des lot 1 et 3, « Enfouissement des déchets ». Est-il possible que la révision de ce prix soit indexée sur l'indice Q3000 "variations des coûts de mise en stockage des refus de tri en ISDND" reponse 3 : La formule de révision des prix est maintenue. Au cours du marché, s'il apparait manifestement que la formule ne correspond plus aux évolutions des coûts, elle pourra être modifiée par voie d'avenant. question 4 : La Clause de réexamen qui apparait dans l'article 7.3 du CCAP pourra-elle être abordée au cas où les caractérisations font apparaitre une modification supérieure à 2% de la fraction valorisable du flux ? reponse 4 Les résultats des caractérisations ne pourront pas être utilisés pour appliquer la clause de réexamen prévue à l'article 7.3 du CCAP.

      7 novembre 2022 16:42 (heure de Paris)

  • Bonjour,

    Dans le fichier 22DTV007 DQE, la feuille de calcul intitulée DQE Lot N°2 a pour titre:
    " Détail Quantitatif Estimatif lot n°3 ".
    Pouvez-vous nous confirmer qu'il s'agit d'une coquille ?

    Bien cordialement,

    3 novembre 2022 17:11 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      question : Dans le fichier 22DTV007 DQE, la feuille de calcul intitulée DQE Lot N°2 a pour titre:" Détail Quantitatif Estimatif lot n°3 ".
      Pouvez-vous nous confirmer qu'il s'agit d'une coquille ?
      Réponse: Il s'agit bien d'une coquille. L'intitulé de la feuille est « Détail Quantitatif Estimatif Lot n°2 : Tout-Venant Valorisable issu des déchèteries ».
      bien cordialement

      4 novembre 2022 09:23 (heure de Paris)

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