Fourniture et acheminement d'électricité pour les sites de la Ville de Neuvic

• Question oral : Le BPU contient des erreurs de formules de calcul sur la partie TVA. Comment réviser ce formulaire?

  20 avril 2023 16:14 (heure de Paris)

  • Réponse:
    Vous trouverez ci-joint l'Annexe 1 (BPU) avec effacement de la colonne AO (fourniture TTC) et l'effacement du calcul du montant de TVA en colonne AW et AX.
    Vous pourrez indiquer directement le montant des TVA distincts à 5.5 % et 20 %.

    20 avril 2023 16:15 (heure de Paris)

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• Bonjour,
  
  1/ Face à une volatilité historique des prix, le jour du dépôt de notre offre, nous ne sommes pas en mesure de vous proposer de clause de flexibilité comme demandé (clause d'ajout/suppression de site).
  Toutefois, nous vous proposons les solutions suivantes pour l'ajout et la suppression de site :
  
  - Pour l'ajout de vos sites en cours de marché subséquent, nous vous proposons d'établir à chaque nouvelle demande d'ajout de site une cotation tenant compte des prix de marché au jour du traitement de votre demande et de procéder au rattachement sur la base de cette cotation après acception de votre part.
  
  - Pour les retraits de sites en cours de marché subséquent, nous devrons établir un avenant et procéder à une régularisation financière pour tenir compte de la baisse du périmètre (frais de résiliation anticipée correspondant au montant restant à percevoir jusqu'à l'échéance du Contrat, calculé sur la base de la consommation mensuelle de la part hors acheminement facturée dans le cadre du contrat et du prix de fourniture convenu en intégrant les CEE, la capacité et les éventuelles garanties d'origine).
  
  Acceptez-vous qu'on vous fasse une proposition avec cette clause ? Dans le cas contraire, nous ne pourrons malheureusement pas répondre à ce marché.
  
  2/ Attention, il y a un PDL qui est en doublon dans votre BPU : 17592329910262 nommé le CENTRE EQUESTRE ST THOMAS et EP NEUVIC.
  Pouvez-vous vérifier ces données ? Afin de vous présenter une offre indicative correcte.

  4 avril 2023 12:16 (heure de Paris)

  • Réponse:
    Bonjour,
    1/ Vous pouvez faire une proposition avec cette clause. Toutefois la non correspondance avec la demande initiale pourra être prise en compte dans la notation de la candidature.
    
    2/ Plusieurs PDL ont été identifiés comme erronés post publication. La consultation portant sur l'ensemble des points de la communes, il est préférable de formuler votre proposition sur la base des éléments fournis auprès le gestionnaire de réseau via l'autorisation d'accès aux donnée jointe précédemment.
    

    6 avril 2023 16:57 (heure de Paris)

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• Bonjour,
  
  Dans le cadre de votre consultation, autorisez-vous les fournisseurs à collecter auprès du gestionnaire de réseau les données techniques des PCE indiquées au cahier des charges ?
  Cette information est essentielle pour nous permettre de vous proposer une offre de qualité.
  
  Cordialement,

  17 mars 2023 11:12 (heure de Paris)

  • Réponse:
    Bonjour,
    
    Oui, les fournisseurs sont autorisés à collecter les données PCE auprès du gestionnaire de réseau.
    L'autorisation est jointe à la présente réponse.
    
    Cordialement,

    31 mars 2023 11:10 (heure de Paris)

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