Actions Collectives campusAtlas « Anglais Professionnel »

Date limite (heure de Paris)

07 Févr. 2023 12 : 00
  • Organisme : OPCO ATLAS
  • Référence : 2023_ATLAS_AO_AC_03_Anglais professionne
  • Allotissement : Marché unique  
  • Type de marché : Services
  • Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
  • Lieu d'exécution : France Entière et DOM-TOM
  • Description : La présente consultation a pour objet la réalisation d'actions de formation dans le cadre du dispositif « Actions Collectives campusAtlas » à destination des entreprises adhérentes d'Atlas. Elle est passée sous la forme d'un marché à procédure adaptée, par accord-cadre à bons de commande.
  • Code CPV recherché : 80530000 - Services de formation professionnelle.
  • Date d'ouverture de la salle : 7 janvier 2023 12:40 (heure de Paris)
  • Date de fermeture de la salle : 7 février 2023 13:00 (heure de Paris)
  • Date limite de dépôt des questions : 31 janvier 2023 12:00 (heure de Paris)

Avis

Tableau d'informations sur les différents avis constitué de quatre colonnes : Référence, date d'envoi, type et lien de consultation
Référence Date d’envoi publication Type liens de consultation

3931433
- XML - 3 Ko

9 janvier 2023 Original

3955892
- XML - 5 Ko

18 juin 2023 Attribution

Lots  1

Tableau d'informations sur les différents lots de l'avis en 3 colonnes : Numéro de lot, Intitulé et Date limite de dépôt.
N° de lot Intitulé
1 Actions Collectives campusAtlas « Anglais Professionnel »

Questions/réponses  5

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  • Le sous-traitant n'étant pas engagé contractuellement vis-à-vis de l'acheteur et donc n'ayant pas de responsabilité vis-à-vis de ce dernier, pouvez-vous nous éclairer quant à la règle de la commande publique qui permet de tenir compte de ses capacités financières et opérationnelles pour l'évaluation des candidatures ?

    27 janvier 2023 12:17 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, l'appréciation des capacités se fait au global, donc y compris pour vos sous-traitants, à condition de l'expliquer dans votre candidature et d'y joindre tous les éléments permettant à Atlas d'apprécier ces capacités et y compris un engagement du sous-traitants à réaliser les prestations qui lui seront sous-traitée en cas d'attribution et ce, pour toute la durée d'exécution du marché, périodes de reconduction incluses.
      Cela est détaillé dans la note de la DAJ de Bercy relative à ce sujet : En toute hypothèse, l'entreprise désireuse de recourir à une telle faculté devra établir qu'elle dispose effectivement des moyens extérieurs dont elle se prévaut. Les preuves apportées au stade de la vérification des informations fournies par les candidats doivent prendre la forme d'une obligation juridiquement contraignante, afin de garantir que les moyens et compétences de l'entreprise tierce seront effectivement à la disposition de l'entreprise concernée. Si une entreprise demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, le fait pour une entreprise d'indiquer, dans une procédure ouverte, que la déclaration de sous-traitance figure dans l'offre, donne une telle garantie. L'acheteur doit alors vérifier que ce sous-traitant possède les capacités complémentaires nécessaires et n'est pas sous le coup d'exclusion de la procédure de passation. Bien cordialement

      2 février 2023 11:56 (heure de Paris)

  • •Est-ce que vous autorisez une même entreprise à être membre de plusieurs groupements ?
    •Autorisez-vous une entreprise à répondre à la fois en tant que membre d'un groupement et en tant qu'entreprise individuelle ?

    27 janvier 2023 12:17 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Ce n'est pas interdit.

      2 février 2023 11:56 (heure de Paris)

  • Pouvez-vous préciser selon quels critères les bons de commande seront attribués aux deux candidats retenus ?

    27 janvier 2023 12:17 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Nous vous invitons à vous référer à l'article 3.3 du CCAP : « émission des bons de commande » et plus précisément les paragraphes suivants :
      « L'offre de formation objet du présent accord-cadre est mise à disposition des entreprises via le portail campusAtlas, site internet édité par Atlas. Ce portail permet aux entreprises de prendre connaissance de l'offre proposée par Atlas, d'inscrire leurs salariés aux sessions proposées via la plateforme et d'initier une demande de prise en charge.
      La demande de prise en charge vaut, sous réserve d'accord de financement d'Atlas, mandat de l'entreprise auprès d'Atlas pour inscrire, en son nom et pour son compte, le(s) salarié(s) désigné(s) à la session organisée par le Titulaire. Cet accord de prise en charge Atlas vaut donc inscription à une session et bon de commande. »
      L'entreprise bénéficiaire est libre de son choix tant de titulaire que de contenu de formation parmi l'offre campusAtlas. En aucun cas, Atlas n'oriente les bénéficiaires vers un titulaire spécifique. Ce choix relève seul de l'entreprise. La prise en charge est accordée en application des critères de prise en charge définis et validés par les Branches professionnelles.

      2 février 2023 11:56 (heure de Paris)

  • Bonjour, est-il envisageable de mettre en place un connecteur de votre plateforme à la nôtre ?
    Merci

    30 janvier 2023 15:05 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Si votre question est de savoir si, à partir de la plateforme campusAtlas, les salariés pourront se connecter à votre plateforme, la réponse est non.

      2 février 2023 11:56 (heure de Paris)

  • Dans le fichier pdf de Q&R joint en réponse au fichier de questions déposé le 18 janvier 2023 à 15:51 vous avez apporté la réponse suivante à la question 1 suivante :
    Question 1 : Dans votre CCAP, article 3.4, il est indiqué ""Après notification du marché, Atlas et le Titulaire pourront, le cas échéant, conclure une convention de partenariat permettant de préciser les conditions de réalisation des formations." Devons-nous comprendre qu'à travers ce partenariat, vous pouvez modifier les conditions de réalisation du marché. Pouvez-vous clarifier ?"
    Réponse : « Cet article ouvre la possibilité, via une convention de partenariat, de préciser les conditions de réalisation des formations, et donc en effet, de modifier le marché, dans le respect de la réglementation de la commande publique et en accord avec les deux parties »

    Nous sommes étonnés de voir qu'un marché mis en concurrence ouverte et conclu avec un prestataire puisse être modifié post conclusion sans que les candidats ne soient informés. Nous comprenons de votre réponse que le code de la commande publique le permet, pouvez-vous en expliciter les conditions et préciser vos hypothèses de modification ?

    27 janvier 2023 12:16 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      La modification d'un marché public ou d'un contrat en général est toujours possible postérieurement à sa conclusion par avenant. La convention de Partenariat mentionnée dans le marché sera éventuellement conclue dans le respect des règles applicables aux contrats de la commande publique en matière d'avenant, telles que définies au code de la commande publique.

      2 février 2023 11:56 (heure de Paris)

  • Dans le CRT, qu'est-ce qui est attendu en termes de description d'animation (section 2.2). Jusqu'à quel niveau de détail?

    25 janvier 2023 17:48 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Il est attendu une présentation technique de la plateforme. Les candidats doivent apporter le niveau de détail qu'ils estiment nécessaire pour la bonne compréhension de leur proposition par Atlas.

      2 février 2023 11:56 (heure de Paris)

  • Bonjour, nous vous remercions de votre retour aux questions. Concernant la fiche intervenant équipe pédagogique attendez-vous que toute fonction support intervenant dans le parcours de formation soit présentée (interlocuteur dédié, support technique, facturation....)? En vous remerciant par avance de votre retour

    19 janvier 2023 17:30 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Les fiches intervenant équipe pédagogique présentées doivent être en lien avec la question « 3.2 Equipe dédiée au pilotage de l'offre Acton collective » du CRT.
      Cordialement,
      La Direction des achats

      23 janvier 2023 16:17 (heure de Paris)

  • Bonjour,

    Le candidat devra justifier d'un Chiffre
    d'Affaires Annuel de 4 millions d'euros.

    Est-ce qu'il s'agit d'une année civile ou fiscale?

    23 janvier 2023 11:26 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, le CA concerne l'année fiscale. Cordialement,

      23 janvier 2023 16:17 (heure de Paris)

  • Bonjour!

    Bonjour Il est indiqué que le CA de l'OF doit être au minimum de 4 millions d'€ pour répondre à votre consultation. Nous réalisons moins de 4 millions d'€ en France mais une société affiliée de la même société mère localisée hors de France, dans un pays européen voisin, réalise un CA de 40 millions d'€. Répondons-nous dans ce cadre au critère ? Merci de votre réponses. Bien cordialement.

    19 janvier 2023 16:50 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, le CA de votre maison mère ne peut être pris en compte que si cette dernière intervient dans la prestation et que vous candidatiez sous forme de groupement solidaire. Cordialement,

      23 janvier 2023 10:24 (heure de Paris)

  • Bonjour, nous faisons partie d'un groupe international. Notre entité française ne répond pas aux critères de CA attendus. Pouvons-nous répondre avec l'entité française en donnant des informations sur le groupe (attestant de notre capacité) ou devons-nous obligatoirement déclarer une entité du groupe en tant que co-traitant?

    19 janvier 2023 17:35 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, Afin que le CA d'une autre entité du groupe puisse être pris en compte, il faut que cette dernière intervienne dans la réalisation de la prestation et vous devez candidater sous forme de groupement solidaire. Cordialement,

      23 janvier 2023 10:24 (heure de Paris)

  • Bonjour, au stade de l'offre, les documents remis doivent-ils être signés électriquement?

    19 janvier 2023 17:39 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, la signature électronique n'est pas exigée. Cordialement,

      23 janvier 2023 10:24 (heure de Paris)

  • Bonjour, la durée de la formation étant de 12 mois, est-il possible d'avoir une tranche de facturation au bout de 6 mois de formation (au prorata du réalisé) puis le solde au bout de 12 mois?

    16 janvier 2023 15:04 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, Les modalités de facturation sont définies dans les CGU campusAtlas disponibles ici : https://campus.opco-atlas.fr/cgu et mises à jour systématiquement en cas d'évolution.

      19 janvier 2023 12:41 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint une liste de questions concernant votre consultation.
    En vous remerciant par avance de vos précisions et de votre retour.
    Bien cordialement,

    18 janvier 2023 15:51 (heure de Paris)

    (DOCX, 25 Ko) Fichier joint à la question : Télécharger

    • Réponse:
      Bonjour, nous vous prions de trouver les réponses dans le document joint. Bien cordialement,

      19 janvier 2023 12:41 (heure de Paris)

      (PDF, 168 Ko) Fichier joint à la réponse : Télécharger

  • Bonjour,

    Quel(s) format(s) de support de cours sont attendus ?
    Doivent-ils être disponibles hors-ligne ou téléchargeables ?
    Doivent-ils être disponibles après la formation ?

    Merci pour votre retour,

    16 janvier 2023 11:19 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, Comme indiqué dans le CCTP à l'article 6.4 Méthodes pédagogiques, « Atlas impose de rendre accessible l'ensemble des supports sous format numérique ». Les candidats sont libres de définir les modalité et délais d'accès à ces supports dans l'objectif de répondre à la commande. Bien cordialement,

      19 janvier 2023 12:41 (heure de Paris)

  • Bonjour
    Dans le CCAP vous mentionnez page 9:
    "Ne pas faire apparaitre le ou les noms des sous-traitants auxquels il fait appel". Si nous sous-traitons la partie e-learning à un tiers cela veut dire qu'il faut que la plate forme soit en marque blanche ? Vous n'acceptez pas une plate forme au nom de x pilotée par des formateurs sous l'entité y ?

    13 janvier 2023 12:00 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, Effectivement. Le ou les noms des sous-traitants ne peuvent pas apparaitre. La plateforme, si elle est sous-traitée, ne peut faire apparaitre d'autre nom que celui du mandataire titulaire du marché. Cordialement,

      19 janvier 2023 12:41 (heure de Paris)

  • Bonjour, dans le cadre d'une sous-traitance, le candidat pourra-t-il ajouter le CA de son sous-traitant, pour atteindre les 4 millions d'euros requis? Merci

    18 janvier 2023 11:20 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, l'appréciation des capacités se fait au global, donc y compris pour vos sous-traitants, à condition de l'expliquer dans votre candidature et d'y joindre tous les éléments permettant à Atlas d'apprécier ces capacités et y compris un engagement du sous-traitants à réaliser les prestations qui lui seront sous-traitée en cas d'attribution et ce, pour toute la durée d'exécution du marché, périodes de reconduction incluses. Bien cordialement

      19 janvier 2023 12:41 (heure de Paris)

  • Bonjour
    Tout d'abord nous vous souhaitons une excellente année 2023.
    Est-ce que dans le cas d'une éventuelle sous traitance pour la partie e-learning le sous-traitant doit il être certifié Qualiopi ou en cours d'obtention de la certification Qualiopi ?

    13 janvier 2023 09:43 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, En application de la réglementation en vigueur et en référence au guide de lecture du référentiel Qualiopi, en cas de sous-traitance, c'est le mandataire qui porte la responsabilité de s'assurer du respect du référentiel Qualiopi par ses sous-traitants (critère 6, point 27). Ces derniers n'ont donc pas l'obligation d'être eux-mêmes certifiés Qualiopi.

      19 janvier 2023 12:41 (heure de Paris)

  • Bonjour et bonne année. Il est indiqué dans l'une de vos réponses précédentes que le CA de l'OF doit être au minimum de 4 millions d'euros pour répondre à votre consultation. Nous réalisons moins de 4 millions en France mais 40 millions au global avec noter maison mère. Cela est-il possible de répondre ?
    Merci de vos réponses.
    Bien cordialement.

    17 janvier 2023 12:44 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, le CA de votre maison mère ne peut être pris en compte que si cette dernière intervient dans la prestation et que vous candidatiez sous forme de groupement solidaire. Cordialement,

      19 janvier 2023 12:41 (heure de Paris)

  • Bonjour, dans le cadre d'une réponse en sous-traitance, chacun des organismes doit-il faire une réponse avec le CRT ou une réponse consolidé sur un seul CRT est-elle attendue ?

    Même question concernant la présentation de l'entreprise (de maximum 10 pages), une seule présentation commune ou une distincte pour le candidat et son sous-traitant?

    Merci à vous

    18 janvier 2023 11:44 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, la réponse doit être commune pour tous les membres du groupement ou pour le candidat et ses sous-traitants, que ce soit pour le CRT ou la présentation de l'entreprise.

      19 janvier 2023 12:41 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Dans la fiche de candidature, il est demandé pour les sous-traitant s'ils sont référencés QUALIOPI ; cependant il n'est pas précisé dans les documents de la consultation que le sous-traitant doit impérativement être référencé QUIALIOPI.
    Qu'en est-il? Doit-on impérativement déclarer uniquement des sous-traitants ayant la certification? Merci de votre retour.

    18 janvier 2023 13:37 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, En application de la réglementation en vigueur et en référence au guide de lecture du référentiel Qualiopi, en cas de sous-traitance, c'est le mandataire qui porte la responsabilité de s'assurer du respect du référentiel Qualiopi par ses sous-traitants (critère 6, point 27). Ces derniers n'ont donc pas l'obligation d'être eux-mêmes certifiés Qualiopi. Toutefois, nous vous invitons à le préciser pour les formateurs qui sont effectivement référencés. Cordialement,

      19 janvier 2023 12:41 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    La certification est-elle optionnelle?
    Merci d'avance.
    Bien à vous,

    12 janvier 2023 16:37 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, il n'y a pas de certification dans ce marché.

      17 janvier 2023 15:32 (heure de Paris)

  • « Les stagiaires devront impérativement bénéficier de 35 heures de formation en moyenne, avec au moins 20 % réalisés à distance synchrone » : ce 20 % de temps de formation synchrone doit-il être individuel (tête à tête avec un formateur/tuteur), ou collectif (groupes par niveau/fonction...), ou les deux ?

    12 janvier 2023 14:27 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Les temps synchrones et asynchrones doivent être individuels.

      17 janvier 2023 15:32 (heure de Paris)

  • Pour le critère Tarif lors du jugement des offres, est-ce que vous comparez les tarifs HT ou TTC?

    13 janvier 2023 00:31 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Les prix sont comparés HT.

      17 janvier 2023 15:32 (heure de Paris)

  • Bonjour, est-ce que la connexion des stagiaires à la plateforme passera par une identification unique (Campus Atlas) ou par un un autre lien ?

    13 janvier 2023 13:29 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Si votre question est de savoir si les stagiaires accéderont à la plateforme à travers les codes de connexion de myAtlas de leur entreprise, la réponse est non.
      Les stagiaires accéderont à la plateforme à travers un lien de connexion individualisé à chaque stagiaire à travers un email.

      Cordialement,

      17 janvier 2023 15:27 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Le chiffre d'affaires minimum requis de 4 millions d'euros peut-il être la somme des chiffres d'affaires des deux organismes constituant le groupement conjoint ou solidaire ?
    Cordialement,

    11 janvier 2023 11:33 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, dans le cadre d'une candidature sous forme de groupement, l'appréciation du chiffre d'affaire est réalisée sur la somme des chiffres d'affaires de l'ensemble des membres du groupement.
      Cordialement,

      12 janvier 2023 11:43 (heure de Paris)

  • Pour le CRT, peut-on utiliser un format powerpoint si l'on respecte la structure et le nombre de pages maximum imposées?

    11 janvier 2023 16:39 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, le format de CRT joint doit être respecté et ne doit faire l'objet d'aucune modification. Cordialement,

      12 janvier 2023 11:43 (heure de Paris)

  • Bonjour (et bonne année !),
    En consultant l'appel d'offre je vois une exigence majeure pour lesquels je m'interroge : la Durée de l'action estimée/exigée de 35 heures
    Comment faire lorsque la durée de l'action de formation est calculé uniquement sur le synchrone ?
    Exemple une action de formation à 700 euros serait d'environ 15H synchrone chez nous? Est-ce rébiditoire, sachant qu'en soit il y a la plateforme d'e-learning qui va accompagner l'apprenant tout au long de la formation mais que son usage va varié et donc difficile à définir. Nous pouvons à peu près l'estimer mais quel impact ? (de quelle manière le justifier à l'issue de la formation)

    10 janvier 2023 12:03 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Bonne année également.
      La durée estimée de 35h doit prendre en compte les temps synchrones et asynchrones de la formation.
      Les candidats doivent expliquer dans leur réponse l'organisation pédagogique (parcours de progression, activités à réaliser etc.) qui les a mené à cette durée estimée.

      11 janvier 2023 16:10 (heure de Paris)

  • Cette consultation remplace donc la consultation Marché n°2022_ATLAS_AO_AC_07_Anglais avec un report de la date de dépôt du 31/01 au 07/02/23. Il n'y a pas d'autres modifications au DCE?

    10 janvier 2023 10:12 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Il y a également la date de démarrage des prestations qui a été modifiée et est fixée au 1er mai 2023 ou sa date de notification si elle est ultérieure.

      Bien à vous

      11 janvier 2023 06:35 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Ce marché s'adresse t'il vraiment au structure dégageant un CA de 4M par an ?
    Merci pour votre réponse

    10 janvier 2023 18:58 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, je vous confirme un CA minimum de 4 millions d'euros. Cordialement,

      11 janvier 2023 06:35 (heure de Paris)

  • Bonjour, dans cette consultation existe-t-il des critères de capacité (chiffre d'affaires, date de création, capacité financière) pour y répondre ?

    9 janvier 2023 17:22 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Comme indiqué dans l'article du RC, le chiffre d'affaires annuel minimum doit être de 4 millions d'euros.

      Bien à vous

      11 janvier 2023 06:35 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Nous avons bien reçu les nouveaux documents, quelles sont les différences avec les autres documents ?
    Merci à vous,

    10 janvier 2023 09:15 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      La date de démarrage des prestations a été modifiée et est désormais fixée au 1er mai 2023 ou sa date de notification si elle est ultérieure.
      Cordialement

      11 janvier 2023 06:35 (heure de Paris)

  • Cette consultation est-elle différente de la précédente, dont le rendu est attendu pour le 31 janvier 2023 ?
    Description :« Actions Collectives campusAtlas » Thématique « Anglais Professionnel »
    Lieu d'exécution :France Métropolitaine et DOM-TOM
    Date d'ouverture de la salle :16 décembre 2022 09:22 (heure de Paris)
    Date limite de remise des plis : 31 janvier 2023 12:00 (heure de Paris)
    Date limite de dépôt des questions : 21 janvier 2023 12:00 (heure de Paris)

    9 janvier 2023 15:19 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Cette consultation remplace la consultation 2022_ATLAS_AO_AC_07_Anglais, déclarée sans suite.

      bien à vous

      9 janvier 2023 16:31 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Avons-nous la possibilité d'introduire des illustrations dans les cadres de réponse du CRT?
    Merci d'avance pour votre retour.
    Cordialement

    9 janvier 2023 11:28 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, cela est possible dès lors que la trame (cf. page de garde du CRT) est respectée.

      Cordialement,

      9 janvier 2023 14:55 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Est-il possible de proposer des cours en binôme en (2 apprenants+ le formateur) en inter entreprise?
    Merci d'avance pour votre retour.
    Cordialement

    9 janvier 2023 11:28 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, non cela n'est pas possible. La formation est individuelle.

      9 janvier 2023 14:55 (heure de Paris)

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