Appui conseil carrière sportifs et entraîneurs professionnels

Date limite (heure de Paris)

20 Mars 2020 19 : 00
  • Organisme : AFDAS ARCHIVE
  • Référence : 2020.02 - Appui conseil carrière sportif
  • Allotissement : Marché unique  
  • Type de marché : Services
  • Type de procédure : Procédure avec négociation
  • Lieu d'exécution : France Entière et DOM-TOM
  • Description : Sélection de prestataires pour une expérimentation de déploiement d'un dispositif d'accompagnement d'appui-conseil carrière pour les sportifs et les entraîneurs professionnels
  • Code CPV recherché : 79998000 - Services d'accompagnement professionnel.
  • Date d'ouverture de la salle : 17 février 2020 15:06 (heure de Paris)
  • Date de fermeture de la salle : 20 mars 2020 20:00 (heure de Paris)

Avis

Tableau d'informations sur les différents avis constitué de quatre colonnes : Référence, date d'envoi, type et lien de consultation
Référence Date d’envoi publication Type liens de consultation

3499065
- XML - 4 Ko

17 février 2020 Original

3509252
- XML - 2 Ko

17 mars 2020 Rectificatif

Lots  1

Tableau d'informations sur les différents lots de l'avis en 3 colonnes : Numéro de lot, Intitulé et Date limite de dépôt.
N° de lot Intitulé
1 Appui conseil carrière sportifs et entraîneurs professionnels

Questions/réponses  5

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  • Bonjour, pouvez-vous s'il vous plait préciser les dates exactes de soutenance. Le courrier que vous nous avez récemment adressé comporte des dates erronées.
    En vous remerciant par avance.

    20 avril 2020 10:00 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, en effet vous avez tout à fait raison. Il s'agit du mercredi 6 (et non du mardi 6) mai et du jeudi 7 (et non mercredi 7) mai. En vous présentant toutes nos excuses.

      20 avril 2020 12:35 (heure de Paris)

  • Bonjour,

    Sait on à quelle date les plis de cette consultation seront ils ouverts ? et comment savoir si nous sommes retenus ?
    Merci par avance

    3 avril 2020 16:41 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, conformément au cahier des charges P19 nous vous apporterons une réponse fin Avril. D'ici là nous aurons étudié les offres. Cordialement,

      3 avril 2020 16:47 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Je n'ai trouvé nulle part dans les tutoriels l'adresse mail à laquelle on doit transmettre une copie de sauvegarde de son dépôt de pièces.
    Merci de me la donner
    Cordialement

    20 mars 2020 09:57 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, cette possibilité n'est pas prévue. Nous pouvons voir que vous avez déposé un pli. Si besoin, nous reviendrons vers vous à l'ouverture des plis. Cordialement.

      20 mars 2020 10:03 (heure de Paris)

  • Bonjour, est-ce nous disposons d'un délai supplémentaire pour déposer nos offres de solutions? Merci

    17 mars 2020 08:06 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, Comme vous avez du le voir et en être informé, la réponse à cette question est oui. Le délai a été reporté au vendredi 20 mars, 19h. Cordialement

      17 mars 2020 12:32 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Je fais suite à votre réponse du 12/03 à 18h.
    Après vérification auprès d'infogreffe, les seules associations pouvant obtenir un Kbis sont celles inscrites au RCS. Or, notre association ne fait pas partie des associations dont l'activité est éligible à un registre du commerce (cf Article L. 213-8 du code monétaire et financier).
    Par conséquent, est-il possible de déposer une réponse avec une attestation au Registre National des Associations ? Si oui, est ce que cette attestation peut dater de 2019?
    Vous remerciant par avance pour votre réponse.

    13 mars 2020 16:04 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, oui, tout à fait. Si votre association dispose d'un SIREN, vous pouvez nous fournir un avis de situation SIRENE accessible sur le site https://avis-situation-sirene.insee.fr/. Nous intégrerons dans nos prochains DCE qu'un K-Bis ou une situation au répertoire SIRENE de moins de 3 mois est demandé. Cordialement

      13 mars 2020 16:46 (heure de Paris)

  • Bonsoir, dans le Chapitre 1: Le règlement de consultation, à l'article 8 (P. 5), vous indiquez un coût forfaitaire de 2000 Euros HT… alors que dans le Chapitre 2: Le Cahier des Charges, Paragraphe 6 (P. 21), vous indiquez un nombre de 20 Heures par prestation.
    Doit-on comprendre que le règlement de la prestation sera effectué au regard de la prestation faite ("forfait de 2000 Euros") ou bien d'un nombre d'heures de réalisation effectives, avec un prorata des heures effectuées ?
    Merci pour votre réponse.

    12 mars 2020 20:29 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Conformément au cahier des charges (partie 6), il est prévu un montant forfaitaire de financement de 2000 euros par accompagnement pour une durée estimée à 20 heures. Tout accompagnement entamé et n'allant pas à son terme verra son financement proratisé.
      En cas de proposition faisant apparaître une durée différente, il appartient au candidat de justifier cet écart notamment pour répondre à un des critères d'attribution précisés : celui de l'adéquation avec le cahier des charges (partie 5-b).

      13 mars 2020 12:33 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Merci pour votre réponse du 11/03 à 16h24.
    Pour faire suite à cette question, est-ce que dans le cadre d'une association non inscrite au RCS mais à la sous-préfecture, est-il impératif d'avoir une attestation de - 3 mois ou est-ce que l'attestation de dépôt initiale accompagnée des statuts de l'association et d'un PV d'AG daté du 4 décembre 2019 sont acceptés?
    Merci par avance pour votre réponse.

    11 mars 2020 17:04 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, le document de moins de 3 mois qui est demandé est un K-Bis que toute personne morale, y compris les association, peuvent télécharger en quelques clics sur internet. Nous n'avons pas besoin des statuts et d'un PV d'AG. Cordialement

      12 mars 2020 18:00 (heure de Paris)

  • Bonjour,

    S'agissant des exemples de livrables à fournir, devons-nous vous donner l'intégralité de nos outils d'accompagnement ou bien est-ce possible de vous fournir uniquement des fiches récapitulant le contenu de nos supports ?

    D'avance, merci pour votre retour.

    12 mars 2020 14:08 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, conformément au cahier des charges (partie 5-a), il n'est pas demandé de nous adresser l'intégralité de vos livrables mais des "exemples". Nous attirons votre attention sur le fait que la pertinence de ces derniers est un des critères d'attribution du marché (partie 5-b). Cordialement.

      12 mars 2020 17:10 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    En cas de dépôt d'une offre présentée en groupement solidaire, établie par un intermédiaire, est-ce que l'extrait KBis demandé est celui de l'intermédiaire ou celui du mandataire du groupement. Il en va de même pour les informations relatives aux capacités financières?
    Merci par avance.

    11 mars 2020 16:05 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, le formulaire DC2 est un modèle de déclaration qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics à l'appui de leur candidature (formulaire DC1).
      En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.
      L'Afdas a fait le choix de regrouper les 3 formulaires nécessaire à la commande publique (DC1, DC2 et DC4) dans un seul document dénommé CRA : cadre de réponse administrative. Pour autant, toutes les informations sont nécessaires, et par conséquent, en cas de groupement solidaire, nous aurons besoin de celles de l'intermédiaire et du mandataires du groupement. Merci.
      Cordialement

      11 mars 2020 16:24 (heure de Paris)

  • pour faire suite à votre réponse:
    Le : 9 mars 2020 15:35 (heure de Paris)
    Réponse : Bonjour, en cas de sous-traitance, nous envisageons plutôt de régler la prestation aux parties ayant contracté avec l'Afdas et identifiées dans notre système comptable de ce fait. La relation financière du sous-traitant devra plutôt se réaliser avec son donneur d'ordre, et elle existera avec l'Afdas suite à une défaillance du donneur d'ordre. Cordialement
    Du coup, doit-on quand même remplir le paragraphe L ?
    merci pour votre réponse

    11 mars 2020 15:59 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, Oui, pour notre parfaite information et parce que nous avons besoin de le savoir dans le cadre des documents administratifs demandés pour la commande publique (Cf. le DC4 : déclaration de sous-traitance, notamment). Cordialement.

      11 mars 2020 16:03 (heure de Paris)

  • Bonjour
    Les pré requis pour répondre à cette consultation impliquent une signature électronique. Elle est relativement longue à obtenir. Est un motif d'exclusion ? Y a t'il un plan B dans vos procédure pour garantir l'identité du candidat ?
    Par avance merci de vos retours.
    Sportivement ;-)

    10 mars 2020 13:55 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, La signature électronique dont il s'agit en l'espèce est celle proposée par la plate-forme achatpublic.com et non pas celle prévue par les dispositions du Code civil. Dès lors, ce n'est pas un élément bloquant pour déposer votre dossier. Cordialement.

      10 mars 2020 14:22 (heure de Paris)

  • impossible pour moi d’activer la partie Répondre à la consultation. J’ai bien téléchargé Java qui fonctionne, mais pas moyen de passer à la page suivante... Vous avez un plan B? Merci

    9 mars 2020 18:32 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, pour les difficultés d'ordre technique, nous vous remercions de bien vouloir prendre contact avec le service Support du site Internet. Vous trouverez leurs coordonnées en bas de page dans la rubrique "Support".
      Si votre question concerne un PDF, veuillez essayer un clic droit sur le fichier concerné puis Ouvrir avec Google Chrome. Les autres documents étant des Word, il ne devrait pas y avoir de problème. Cordialement

      10 mars 2020 14:22 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Dans le cadre de la mise en oeuvre des prestations, est-ce que les prestataires auront le choix des dates d'intervention ou est-ce l'Afdas qui sera le pilote ? De fait, est-ce qu'il est possible pour les candidats de positionner un même intervenant sur plusieurs zones géographiques ?
    Merci par avance pour votre réponse
    Bien cordialement

    9 mars 2020 10:18 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, La phase 1 de co-construction sera pilotée par l'Afdas conformément au cahier des charges (partie 3- a) ; la première réunion étant prévue pour le mercredi 13 mai à 14h.
      Concernant la phase 2, vous planifierez vos interventions en fonction des disponibilités du sportif ou de l'entraineur professionnel qui vous aura sollicité.
      Un même intervenant peut être planifié sur différentes zones géographiques si la qualité de la prestation est garantie et si cet intervenant connait ces territoires
      Bien cordialement.

      10 mars 2020 11:39 (heure de Paris)

  • bonjour, peut-on avoir plusieurs sous-traitants? dans ce cas on duplique la parties des renseignements à apporter dans le doc administratif?
    Merci

    9 mars 2020 11:28 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour
      oui, vous le pouvez si la qualité de la prestation est garantie. Charge pour vous de modifier le cadre de réponse administratif. Cordialement.

      10 mars 2020 11:39 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Le dossier de réponse des candidats doit absolument respecter le cadre défini dans le CRT (nombre de lignes par exemple). Est-ce que la notation ne sera réalisé que sur cette base ou est-il possible de déposer un dossier à la convenance du candidat sans être contraint par le CRT ?
    Merci par avance pour votre réponse.

    9 mars 2020 10:07 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, oui en effet nous souhaitons que soient respectées les indications portées dans le CRT (par exemple le nombre de lignes). La notation sera réalisée sur cette base. Bien cordialement.

      10 mars 2020 11:39 (heure de Paris)

  • Bonjour
    Est-ce que les CV des intervenants et les exemples de livrables peuvent être déposées comme PJ en complément du CRT ou doivent-elles être rédigées à l'intérieur des cadres prévus ?
    Merci par avance pour votre réponse.
    Bine cordialement

    9 mars 2020 10:11 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, Les CV sont à synthétiser dans le CRT (partie 4 prévue à cet effet) et, pour plus de détails, ils peuvent, bien sûr, également, être déposés en pièce jointe conformément au cahier des charges (partie 5- a). Quant aux livrables, vous pouvez aussi nous les déposer en pièce jointe, et nous détailler les modalités de leur mise en œuvre dans le CRT (partie 6 prévue à cet effet et ce conformément au cahier des charges, partie 5- a). Bien cordialement.

      10 mars 2020 11:39 (heure de Paris)

  • En cas de sous-traitance, le paiement direct au sous traitant est-il obligatoire même s’il y a droit? Ne connaissant pas le volume global d’activité envisagé, comment savoir quel volume lui sera sous-traité? dans le cas du paiement direct au sous-traitant, comment est traité le règlement du pourcentage qui revient à l’entrepreneur principal ?

    9 mars 2020 15:27 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, en cas de sous-traitance, nous envisageons plutôt de régler la prestation aux parties ayant contracté avec l'Afdas et identifiées dans notre système comptable de ce fait. La relation financière du sous-traitant devra plutôt se réaliser avec son donneur d'ordre, et elle existera avec l'Afdas suite à une défaillance du donneur d'ordre. Cordialement

      9 mars 2020 15:35 (heure de Paris)

  • Pourquoi nous demandez-vous de remplir le bordereau de prix alors que vous avez arrêté le prix à 2000€? A moins que votre question n’interroge le prix que nous pratiquons normalement et que vous voudriez connaître?

    5 mars 2020 18:31 (heure de Paris)

    • Réponse:
      C'est exactement ça. Merci de votre pertinence. Ceci dit, en effet, nous ne pourrons pas prendre en charge plus que ce qui est indiqué dans le DCE. Par conséquent, en indiquant notre tarif, vous acceptez nos conditions financières pour ce projet.

      6 mars 2020 12:20 (heure de Paris)

  • La Phase 1 : Ingénierie du dispositif d'accompagnement de l'appui-conseil carrière, consistera à :
    Valider la structure générale, le socle commun et le rôle de chaque acteur avec leur degré d'intervention tout au long de l'appui-conseil carrière.
    Co-construire le déroulé de l'appui-conseil carrière ainsi que les livrables attendus :
    o Créer les livrables attendus tout au long du déroulé de l'appui-conseil carrière.
    o Mettre en place les règles de production et de communication de ces livrables.
    o Valider le déroulé de l'appui-conseil carrière avec la répartition du volume horaire par étapes.
    o Mettre en place les indicateurs qui permettront d'évaluer la réussite de la mise en œuvre et du déploiement national du dispositif.
    o Mettre en place les règles de suivi et de reporting tout au long de l'expérimentation.

    Vous précisez que ce travail ne fera pas l'objet d'une contrepartie financière de la part de l'Afdas. Le temps passé pour les ateliers de travail ne pourra pas être facturé par les prestataires.
    Les règles juridiques qui s'appliquent aux sociétés et à leurs prestations de services précisent que le contrat est à titre onéreux lorsque chacune des parties reçoit de l'autre un avantage en contrepartie de celui qu'elle procure. Le contrat est considéré à titre onéreux lorsqu'il existe une « contrepartie » constituée par un « avantage » même si cet avantage n'est pas financier.
    L'administration redresse fréquemment des transactions sous l'angle de l'acte anormal de gestion en appliquant une présomption d'onérosité des contrats.
    Comment prévoyez-vous de prémunir les prestataires retenus des risques liés à la qualification d'acte anormal de gestion par l'administration fiscale au vu des contreparties qui sont attendus dans la phase 1 ?

    6 mars 2020 11:21 (heure de Paris)

    (PDF, 795 Ko) Fichier joint à la question : Télécharger

    • Réponse:
      Bonjour, ces réunions de travail seront collaboratives sans réalisation d'une prestation pour le compte d'un tiers identifié. In fine, le travail de la phase 1 est un travail préparatoire qui sera "rémunéré" par le paiement de la phase 2. Il va de soi que nous en attesterons si besoin, en cas de contrôle fiscal notamment.

      6 mars 2020 12:20 (heure de Paris)

  • bonjour
    Parmi les pièces à fournir vous demandez entre autres, "Une attestation sociale (URSSAF) datant de moins de 6 mois"

    Je suis actuellement Président Associé Unique et Non Salarié de ma SASU et ne peut donc pas fournir d'attestation URSSAF car je ne perçois aucune rémunération de mon entreprise.
    Par quoi ce document peut il être remplacé ?
    Merci pour votre retour

    Cordialement

    6 mars 2020 11:24 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, il vous appartient alors d'intégrer ces éléments dans votre dossier. En effet, comme vous le dites, l'attestation URSSAF n'existe que si l'entreprise a des salariés.
      Cordialement

      6 mars 2020 12:20 (heure de Paris)

  • concernant la co-construction: s’agit-il d’adapter l’offre que l’on présente dans notre réponse à un schéma commun et des livrables communs, mais chacun reste sur ses outils et ses pratiques? Ou faut-il tout remettre à plat pour partir avec une démarche, outils et livrables strictement identiques pour tous?

    28 février 2020 10:32 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Conformément au cahier des charges (3-a), la phase 1 de l'expérimentation a divers objectifs.
      Pour y parvenir, lors des ateliers de travail collectifs, les prestataires retenus seront invités à « partager avec l'ensemble du groupe leurs retours d'expérience et être force de proposition ».
      L'objectif est donc de créer une structure commune de l'appui-conseil (étapes, durée, objectifs...) et d'en construire les principaux livrables. Pour autant, chaque prestataire aura la latitude de mettre en œuvre ses outils, pratiques et méthodes dont il est le propriétaire.
      Tout partage se fera dans le respect des droits intellectuels propres à chaque prestataire (page 16 du cahier des charges).
      Cordialement

      3 mars 2020 18:21 (heure de Paris)

  • La mission de un an consiste-elle à élaborer une démarche qui sera sous-traitée au-delà à des prestataires externes ou qui sera ensuite reprise mise en oeuvre par l’AFDAS par ses propres conseillers?

    21 février 2020 16:47 (heure de Paris)

    • Réponse:
      La présente commande vise à missionner les prestataires pour un an dans le cadre d'une expérimentation pour co-construire ce dispositif comme indiqué dans le cahier des charges, partie 2. a.
      A l'issue du bilan de cette expérimentation, une nouvelle procédure de référencement sera lancée pour sélectionner des prestataires qui en assureront le déploiement. Dans le cadre de ce deuxième appel à propositions, vous pourrez de nouveau candidater .
      Il n'est pas prévu que l'Afdas, par l'intermédiaire de ses conseillers, assure la prestation d'appui-conseil carrière.

      25 février 2020 15:04 (heure de Paris)

  • Les candidats retenus pour cet appel d’offre participeront-ils de facto au déploiement de la phase expérimentale prévu à partir de mai 2021? car l’appel d’offre est conclu pour un an, se termine donc en mai 2021... A-t-on une idée de la durée de la 2è phase expérimentale de déploiement ?

    21 février 2020 16:56 (heure de Paris)

    • Réponse:
      A la lecture de votre question, nous nous apercevons qu'une coquille s'est glissée dans le cahier des charges partie 4. d.
      Un rectificatif a été publié ce jour dans le dossier de consultation.
      La durée du présent marché d'expérimentation est bien conclue pour un an avec 2 phases (cf. cahier des charges partie 4. d.) :
      - phase 1 de co-construction d'ingénierie du dispositif à partir du 13 mai 2020
      - phase 2 de mise en œuvre opérationnelle de la prestation d'appui-conseil de septembre 2020 à mai 2021.
      Par ailleurs, selon le bilan de l'expérimentation, le marché pourra être poursuivi dans le cadre d'un deuxième appel à propositions. Sa durée pourrait être comprise entre 1 et 4 ans. A ce jour sa durée n'est pas déterminée.

      25 février 2020 15:04 (heure de Paris)

  • Bonjour, concernant l’équipe d’intervenants qui doit être inchangée, est-ce pour la durée de la première année ou également au-delà?
    merci pour vote réponse

    20 février 2020 14:54 (heure de Paris)

    • Réponse:
      La durée de la commande est d'un an.
      Conformément au cahier des charges (cf 2- objet de l'appel à propositions/b- les objectifs de l'expérimentation d'un dispositif d'Appui-conseil carrière pour les sportifs et les entraîneurs professionnels/ Les prestataires référencés vis-à-vis de l'Afdas), " en cas de changement d'intervenant accepté par l'Afdas, le prestataire doit proposer à l'Afdas un autre intervenant un autre intervenant ayant un profil équivalent de conseil et présentant a minima les mêmes compétences

      25 février 2020 14:56 (heure de Paris)

  • Bjr, les modalités de paiement ne sont pas précisées, par virement ? Faut-il joindre un RIB ?

    21 février 2020 10:12 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bjr, comme indiqué dans le paragraphe 6 du cahier des charges, un accord cadre signé entre l'Afdas et les prestataires retenus viendra préciser les modalités de collaboration et les conditions de règlement des factures. Il n'est pas demandé de nous fournir un RIB à ce stade de la procédure.

      21 février 2020 10:51 (heure de Paris)

  • Bonjour, les accompagnements des sportifs et entraineurs peuvent-ils être réalisés à distance?

    20 février 2020 14:15 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Rien n'interdit cette modalité si vous la jugez compatible avec la qualité de l'accompagnement.

      21 février 2020 09:39 (heure de Paris)

  • Bjr, concernant la tarification vous notez pour un accompagnement pilote sur les 4 phases pilotes un volume de 20 heures pour un budget de 2000 € H.T. ? Combien d'accompagnement seraient envisagés ? Si sur des régions non ciblées par le prestataire et non couvertes par d'autres, quelles latitudes pour la prise en charge des frais ? Peux-t-on convenir d'un volume d'heure pour les ateliers de la première phase ? Par avance merci JNoL

    19 février 2020 16:25 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, nous avons fixé un montant forfaitaire de 2000 euros HT par accompagnement, tous frais inclus. Il n'est pas prévu de prise en charge complémentaire de frais pour les régions qui ne seraient pas couvertes par un prestataire. Il s'agit d'un dispositif expérimental et nous n'avons pas arrêté à ce jour de volume horaire pour les ateliers de la première phase. Si besoin nous ouvrirons la possibilité aux attributaires d'y participer à distance mais en restant vigilant à ce que le processus de construction du dispositif n'en pâtisse pas.

      20 février 2020 12:30 (heure de Paris)

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