Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de géomètre expert pour les opérations de CITALLIOS

Date limite (heure de Paris)

Indeterminée

Description : Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande pour les missions de géomètre expert pour les opérations de CITALLIOS Il est précisé que les opérations pour lesquelles CITALLIOS agit en qualité de mandataire ou d'assistant à maîtrise d'ouvrage d'un client sont expressément exclues de cet accord-cadre. Sont également exclut les éléments de mission pour certaines opérations qui pourraient faire l'objet de contrats préexistant à la notification de l'accord-cadre.
Code CPV recherché : 71243000 - Projets de plans (systémes et intégration).
Date d'ouverture de la salle : Consultation en ligne bientôt accessible

Avis

Tableau d'informations sur les différents avis constitué de quatre colonnes : Référence, date d'envoi, type et lien de consultation
Référence	Date d’envoi publication	Type	liens de consultation
3819050 - XML - 13 Ko	11 décembre 2021	Original

Tableau d'informations sur les différents lots de l'avis en 3 colonnes : Numéro de lot, Intitulé et Date limite de dépôt.
N° de lot	Intitulé
1	Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de géomètre expert pour les opérations de CITALLIOS