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Mise à jour 2023 du Mode d'Occupation des Sols de Caen Normandie Métropole

Date limite (heure de Paris)

22 Janv. 2024 17 : 00
  • Organisme : Pôle métropolitain Caen Normandie Métropole
  • Référence : Mise à jour du Mos 2023
  • Allotissement : Marché unique 
  • Type de marché : Services
  • Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
  • Lieu d'exécution : Calvados
  • Description : Le Pôle métropolitain Caen Normandie Métropole est un outil de coordination et de coopération sur le territoire en termes d'aménagement, de contractualisation, d'attractivité et d'innovation. Il porte notamment le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT), approuvé en 2011 et révisé en 2019, et le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) approuvé en 2023. Le Pôle Métropolitain s'est doté d'un Mode d'Occupation des Sols (MOS), dès 2014 (millésime 2012). Le MOS est plus que jamais d'actualité face aux évolutions réglementaires ayant amené les objectifs de Zéro Artificialisation Nette et de Zéro Emission Nette. Caen Normandie Métropole souhaite donc mettre à jour le Mode d'Occupation des Sols, grâce à l'orthophotographie de juin 2023.
  • Code CPV recherché :
  • Date d'ouverture de la salle : Consultation en ligne bientôt accessible
  • Date limite de remise des plis :  22 janvier 2024 17:00 (heure de Paris)

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N° de lot Intitulé
1 Mise à jour 2023 du Mode d'Occupation des Sols de Caen Normandie Métropole