Animation et développement d'ateliers jardinage et mise en culture des bacs potagers et jardins partagés

• Bonjour,
  
  Je souhaite vous poser des questions pour répondre au mieux à ce marché concernant :
  
  - formule manquante pour le calcul des prix dans le RC. Vous écrivez : "Prix des prestations 30 %. [...] formule suivante : " Et là il y a un blanc et la formule n'est pas indiquée. Quelle est la formule svp ?
  
  - le lieu d'exécution du marché : dans le RC vous indiquez que les communes concernées par les activités d'EMH se limitent à 5 villes. Or, dans le CCP, vous indiquez un des espaces potentiels de développement sur Meyzieu. Est-elle incluse dans le périmètre des interventions ?
  
  Merci pour vos retours et précisions à ces sujets.
  Bien cordialement

  9 décembre 2023 15:31 (heure de Paris)

  • Réponse:
    Bonjour,
    Effectivement la formule est la suivante :
    
    Nombre de points=30 x (montant de l′offre moins−disante/ montant de l′offre considérée)
    
    L'exécution du marché peut avoir lieu sur tout le périmètre des résidences d'Est Métropole Habitat, Meyzieu compris.
    Cordialement

    11 décembre 2023 09:27 (heure de Paris)

  Lire les réponses ou Masquer les réponses
• Bonjour,
  Je souhaite vous poser des questions pour répondre au mieux à ce marché concernant :
  - la signature électronique. Vous indiquez dans la partie VII du RC que "A compter du 1er octobre 2020, Est Métropole Habitat préconise la signature électronique". Puis "Les candidatures [...] authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1363 à 1368 du Code civil." Puis encore plus loin : "Les documents marchés peuvent être signés manuscritement ou électroniquement." Nous avons l'impression que ces formules se contredisent. Nous n'avons pas actuellement de signature professionnelle électronique authentifiée et les délais indicatifs pour en obtenir une sont de 15 jours. Peut-on rendre des documents que nous avons signés sur PDF ? ou sur un outil comme DocuSign ? Si oui, faut-il signer chaque page ou juste la dernière de chaque document ? Peut-on imprimer puis signer de manière manuscrite et enfin vous renvoyer scanné, par la plateforme de dépôt, les documents de notre réponse ? Si oui, nous vous enverrions alors chaque document en double (un PDF non scanné et non signé et un PDF scanné signé). Est ce que cela convient ?
  - les attestations des administrations. Vous indiquez dans la partie V du RC "Les certificats délivrés par les administrations et organismes compétentes [...] L.2141-2" En tant que structure associative loi 1901 d'intérêt général, nous ne payons pas d'impôts et n'avons pas de justificatif pour cela. Nous pourrons produire les justificatifs concernant les paiements effectués à l'URSAFF et les cotisations et contributions sociales. Est-ce suffisant ? Vous faut-il un document autre concernant la régularité fiscale ? et si oui, qui contactez ? une attestation de notre part est-elle suffisante ?
  
  Merci pour vos retours et précisions à ces sujets.
  Bien cordialement

  9 décembre 2023 15:30 (heure de Paris)

  • Réponse:
    Bonjour,
    Effectivement la signature électronique est préconisée, si toutefois vous ne disposez pas d'un certificat vous pouvez signer de façon manuscrite puis scanner l'acte d'engagement (seule pièce à signer dans le cadre de votre offre).
    
    Concernant les attestations, le justificatif URSSAF et contributions sociales sont suffisantes.
    
    Cordialement

    11 décembre 2023 09:27 (heure de Paris)

  Lire les réponses ou Masquer les réponses

Il y a 0 question(s) en attente