Mission de maitrise d'œuvre pour le projet de méthanisation de la station d'épuration de Metz

• Bonjour. Dans le paragraphe 2.2 du CCTP, vous citez une étude préalable qui a été réalisée. Sauf erreur de notre part, elle n'est pas dans le DCE. Pourriez-vous, s'il vous plaît, la mettre à disposition ? Par avance merci.

  26 mars 2024 08:53 (heure de Paris)

  • Réponse:
    Bonjour,
    
    Veuillez trouver en pièce jointe l'étude de faisabilité concernant le projet de digestion / méthanisation de la STEP de METZ.
    Il est important de noter que les résultats obtenus dans le cadre de cette étude sont à titre indicatif seulement et visaient à servir juste de base à la réflexion.
    
    Salutations
    
    Cellule Marchés Publics
    HAGANIS

    28 mars 2024 09:42 (heure de Paris)

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• Bonjour,
  Afin de pouvoir répondre au mieux à votre consultation serait-il possible d'obtenir un report de délai de 2 semaines ?
  Bien cordialement,

  26 mars 2024 08:23 (heure de Paris)

  • Réponse:
    Madame, Monsieur,
    
    La date limite de remise des offres est fixée au 15 avril 2024 à 12h00. Nous ne souhaitons pas repousser cette date. Nous vous invitons néanmoins à mettre toutes les ressources nécessaires dont vous disposez et vous encourageons à déposer une offre dans le délai imparti.
    
    Salutations.
    
    Cellule Marchés Publics
    HAGANIS

    27 mars 2024 09:19 (heure de Paris)

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• - Question 1 : Pouvez-vous préciser les modalités d?acomptes des missions complémentaires demandées (dossiers réglementaires, permis de construire etc.) qui n?apparaissent pas à l?article 8.1 du CCAP
  - Question 2 : Les délais de présentation des livrables présentés à l?article 10.1 du CCAP, notamment sur les phases APS, APD, PC et PRO nous paraissent très courts au regard de la complexité de l?opération. Pouvez-vous nous confirmer ces valeurs ou apporter des modifications ?
  - Question 3 : Concernant l'article 14.1 sur les pénalités de retard de présentation des livrables ? pouvez-vous préciser les pénalités appliquées sur les éléments de mission, deux valeurs étant présentes dans le CCAP (500€/j et 1/1500 par jour).
  - Question 4 : pouvez-vous joindre le dernier arrêté préfectoral en vigueur de votre installation de traitement afin d?appréhender les contraintes réglementaires de mise en ?uvre de votre projet de méthanisation
  - Question 5 : au regard de la complexité de l?opération et de la nécessité d?un groupement d?entreprises pour répondre à l?ensemble des missions demandées au cahier des charges, nous sollicitons un délai supplémentaire de trois (3) semaines pour établir l?offre, avec une remise de l'offre au 6 mai 2024.
  

  20 mars 2024 11:45 (heure de Paris)

  • Réponse:
    Madame, Monsieur,
    
    Je vous prie de bien vouloir trouver les éléments de réponses aux questions posées :
    
    Question 1 : Conformément à l'article 8.1 du CCAP, les missions complémentaires seront rémunérées par acomptes mensuels et au fur et à mesure de l'avancement de l'exécution des missions concernées.
    
    Question 2 : Les délais de présentation des livrables indiqués à l'article 10.1 du CCAP courent à compter de la fin d'exécution de la mission concernée conformément aux durées d'exécution de chaque mission qui seront indiquées dans le planning présenté dans son offre par le candidat retenu. A ce titre, vous trouverez ci-joint le CCAP prenant en compte cette modification.
    
    Question 3 : La pénalité de 500€/jour de retard prévue dans l'article 14.1 du CCAP concerne le délai global d'exécution du marché. Les pénalités concernant la présentation des livrables sont des pénalités intermédiaires qui seront appliquées en cas de non-respect du délai de présentation des livrables à la suite de l'exécution de chaque mission.
    
    Question 4 : Vous trouverez le dernier arrêté préfectoral en pièce jointe.
    
    Question 5 : La date limite de remise des offres est fixée au 15 avril 2024 à 12h00. Nous ne souhaitons pas repousser cette date. Nous vous invitons néanmoins à mettre toutes les ressources nécessaires dont vous disposez et vous encourageons à déposer une offre dans le délai imparti.
    
    A titre complémentaire, nous vous informons que l'article 15 du CCAP joint a également été modifié.
    
    Salutations.
    
    Cellule Marchés Publics
    HAGANIS

    27 mars 2024 09:19 (heure de Paris)

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