Réalisation de l'évaluation environnementale dans le cadre de la procédure d'élaboration du SCOT RHONE PROVENCE BARONNIES

Date limite (heure de Paris)

11 Mars 2024 17 : 00
  • Organisme : Syndicat Mixte du SCoT Rhône Provence Baronnies
  • Référence : 2024S0001
  • Allotissement : Marché unique 
  • Type de marché : Services
  • Type de procédure : Procédure adaptée à une enveloppe
  • Lieu d'exécution : Drôme
  • Description : Le présent marché a pour objet principal : • La conduite et la formalisation de l'Evaluation Environnementale du projet de SCoT, à l'exclusion de la partie de l'Etat Initial de l'Environnement (EIE) qui a récemment été finalisée • L'apport d'expertises spécifiques et contributives à l'EIE pour apporter des précisions spécifiques sur certains enjeux déterminants impactés par le projet de SCoT (secteurs géogra-phiques et/ou thématiques), notamment en ce qui concerne la ressource en eau (adéquation be-soins & ressources) • La reprise et la finalisation du dossier suite à la concertation en vue de l'approbation du SCoT.
  • Code CPV recherché :
  • Date d'ouverture de la salle : Consultation en ligne bientôt accessible
  • Date limite de remise des plis :  11 mars 2024 17:00 (heure de Paris)
  • Date limite de dépôt des questions : 28 février 2024 17:00 (heure de Paris)

Avis

Tableau d'informations sur les différents avis constitué de quatre colonnes : Référence, date d'envoi, type et lien de consultation
Référence Date d'envoi en publication Type d'avis Lire l'avis

4041398
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26 janvier 2024 Original

4041816
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29 janvier 2024 Original

4041855
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29 janvier 2024 ANNUL

4057128
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26 février 2024 Rectificatif

Lots  1

Tableau d'informations sur les différents lots de l'avis en 3 colonnes : Numéro de lot, Intitulé et Date limite de dépôt.
N° de lot Intitulé
1 Réalisation de l'évaluation environnementale dans le cadre de la procédure d'élaboration du SCOT RHONE PROVENCE BARONNIES