Réalisation de l'évaluation environnementale dans le cadre de la procédure d'élaboration du SCOT RHONE PROVENCE BARONNIES
Date limite (heure de Paris)
- Organisme : Syndicat Mixte du SCoT Rhône Provence Baronnies
- Référence : 2024S0001
- Allotissement : Marché unique
- Type de marché : Services
- Type de procédure : Procédure adaptée à une enveloppe
- Lieu d'exécution : Drôme
- Description : Le présent marché a pour objet principal : La conduite et la formalisation de l'Evaluation Environnementale du projet de SCoT, à l'exclusion de la partie de l'Etat Initial de l'Environnement (EIE) qui a récemment été finalisée L'apport d'expertises spécifiques et contributives à l'EIE pour apporter des précisions spécifiques sur certains enjeux déterminants impactés par le projet de SCoT (secteurs géogra-phiques et/ou thématiques), notamment en ce qui concerne la ressource en eau (adéquation be-soins & ressources) La reprise et la finalisation du dossier suite à la concertation en vue de l'approbation du SCoT.
- Code CPV recherché :
- Date d'ouverture de la salle : Consultation en ligne bientôt accessible
- Date limite de remise des plis : 11 mars 2024 17:00 (heure de Paris)
- Date limite de dépôt des questions : 28 février 2024 17:00 (heure de Paris)
Avis
Référence | Date d'envoi en publication | Type d'avis | Lire l'avis |
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4041398
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26 janvier 2024 | Original | |
4041816
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29 janvier 2024 | Original | |
4041855
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29 janvier 2024 | ANNUL | |
4057128
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26 février 2024 | Rectificatif |
Lots 1
N° de lot | Intitulé |
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1 | Réalisation de l'évaluation environnementale dans le cadre de la procédure d'élaboration du SCOT RHONE PROVENCE BARONNIES |