Prestations d'APPUI CONSEIL RH

Date limite (heure de Paris)

02 Mai 2024 12 : 00
  • Organisme : OPCO ATLAS
  • Référence : 2024_ATLAS_AO_DEV_08
  • Lots : 45
  • Type de marché : Services
  • Type de procédure : Appel d'offres ouvert
  • Lieu d'exécution : 01 - Ain 02 - Aisne 03 - Allier 04 - Alpes-de-Haute-Provence 05 - Hautes-Alpes 06 - Alpes-Maritimes 07 - Ardèche 08 - Ardennes 09 - Ariège 10 - Aube 11 - Aude 12 - Aveyron 13 - Bouches-du-Rhône 14 - Calvados 15 - Cantal 16 - Charente 17 - Charente-Maritime 18 - Cher 19 - Corrèze 20 - Corse 21 - Côte-d'Or 22 - Côtes-d'Armor 23 - Creuse 24 - Dordogne 25 - Doubs 26 - Drôme 27 - Eure 28 - Eure et Loir 29 - Finistère 30 - Gard 31 - Haute-Garonne 32 - Gers 33 - Gironde 34 - Hérault 35 - Ille-et-Vilaine 36 - Indre 37 - Indre et Loire 38 - Isère 39 - Jura 40 - Landes 41 - Loir et Cher 42 - Loire 43 - Haute Loire 44 - Loire-Atlantique 45 - Loiret 46 - Lot 47 - Lot-et-Garonne 48 - Lozère 49 - Maine-et-Loire 50 - Manche 51 - Marne 52 - Haute Marne 53 - Mayenne 54 - Meurthe-et-Moselle 55 - Meuse 56 - Morbihan 57 - Moselle 58 - Nièvre 59 - Nord 60 - Oise 61 - Orne 62 - Pas-de-Calais 63 - Puy-de-Dôme 64 - Pyrénées-Atlantiques 65 - Hautes-Pyrénées 66 - Pyrénées-Orientales 67 - Bas-Rhin 68 - Haut-Rhin 69 - Rhône 70 - Haute Saône 71 - Saône-et-Loire 72 - Sarthe 73 - Savoie 74 - Haute-Savoie 75 - Paris 76 - Seine-Maritime 77 - Seine-et-Marne 78 - Yvelines 79 - Deux Sèvres 80 - Somme 81 - Tarn 82 - Tarn-et-Garonne 83 - Var 84 - Vaucluse 85 - Vendée 86 - Vienne 87 - Haute Vienne 88 - Vosges 89 - Yonne 90 - Territoire-de-Belfort 91 - Essonne 92 - Hauts-de-Seine 93 - Seine-Saint-Denis 94 - Val-de-Marne 95 - Val-d'Oise 971 - Guadeloupe 972 - Martinique 973 - Guyane 974 - Ile de la Réunion 975 - Saint-Pierre-et-Miquelon 976 - Mayotte 977 - Saint-Barthélemy 978 - Saint-Martin 984 - Terres australes et antarctiques 986 - Wallis et Futuna 987 - Polynésie Française 988 - Nouvelle-Calédonie
  • Description : La présente consultation vise à renouveler l'offre d'Appui Conseil RH qui se termine le 31 décembre 2024. L'objectif des prestations d'Appui Conseil RH est de favoriser le développement des compétences et la performance des TPE-PME (priorité aux moins de 250 salariés) sur l'ensemble du territoire national et dans les DROM (Martinique, Guadeloupe, Guyane et Réunion).
  • Code CPV recherché : 80530000 - Services de formation professionnelle.
  • Date d'ouverture de la salle : 2 avril 2024 17:21 (heure de Paris)
  • Date de fermeture de la salle : 2 mai 2024 13:00 (heure de Paris)
  • Date limite de dépôt des questions : 22 avril 2024 12:00 (heure de Paris)

Avis

Tableau d'informations sur les différents avis constitué de quatre colonnes : Référence, date d'envoi, type et lien de consultation
Référence Date d'envoi en publication Type d'avis Lire l'avis

4069137
- PDF - 1 Mo

3 avril 2024 Original

Lots  45

Tableau d'informations sur les différents lots de l'avis en 3 colonnes : Numéro de lot, Intitulé et Date limite de dépôt.
N° de lot Intitulé
1 1 Ile-de-France - STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH
2 2 Normandie - STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH
3 3 Hauts-de-France - STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH
4 4 Bourgogne Franche-Comté - STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH
5 5 Grand Est - STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH
6 6 Centre Val de Loire - STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH
7 7 Pays de la Loire - STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH
8 8 Bretagne - STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH
9 9 Nouvelle Aquitaine - STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH
10 10 Occitanie - STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH
11 11 Provence Alpes Côte d'Azur + Corse - STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH
12 12 Auvergne Rhône Alpes - STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH
13 13 Martinique et Guadeloupe - STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH
14 14 Guyane - STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH
15 15 Réunion - STRUCTURER ET DEVELOPPER LES PRATIQUES RH
16 16 Ile-de-France - ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES
17 17 Normandie - ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES
18 18 Hauts-de-France - ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES
19 19 Bourgogne Franche-Comté - ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES
20 20 Grand Est - ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES
21 21 Centre Val de Loire - ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES
22 22 Pays de la Loire - ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES
23 23 Bretagne - ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES
24 24 Nouvelle Aquitaine - ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES
25 25 Occitanie - ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES
26 26 Provence Alpes Côte d'Azur + Corse - ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES
27 27 Auvergne Rhône Alpes - ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES
28 28 Martinique et Guadeloupe - ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES
29 29 Guyane - ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES
30 30 Réunion - ACCOMPAGNER LES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES
31 31 Ile-de-France - CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE
32 32 Normandie - CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE
33 33 Hauts-de-France - CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE
34 34 Bourgogne Franche-Comté - CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE
35 35 Grand Est - CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE
36 36 Centre Val de Loire - CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE
37 37 Pays de la Loire - CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE
38 38 Bretagne - CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE
39 39 Nouvelle Aquitaine - CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE
40 40 Occitanie - CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE
41 41 Provence Alpes Côte d'Azur + Corse - CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE
42 42 Auvergne Rhône Alpes - CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE
43 43 Martinique et Guadeloupe - CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE
44 44 Guyane - CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE
45 45 Réunion - CONSTRUIRE ET DEPLOYER UNE DEMARCHE RSE

Questions/réponses  5

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  • Bonjour, à l'article 6.4 du CCTP "périmètre géographique", vous imposez une implantation géographique afin de répondre, limitant la liberté d'accès à la consultation. De plus, vous précisez également que pour les lots DROM Martinique et Guadeloupe, l'accompagnement peuvent se faire 100% à distance. Est-ce normal ?

    10 avril 2024 12:01 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      L'article 5.1 du CCTP évoque en effet la possibilité pour les DROM d'un accompagnement à 100% en distanciel. Toutefois, ce n'est qu'une possibilité, les entreprises adhérentes doivent être en mesure de choisir, d'où la nécessité d'une implantation sur les DROM également

      Cordialement

      26 avril 2024 09:56 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Lorsqu'il est écrit "2 exemples de livrables de votre choix en lien avec le déroulé décrit" est-il attendu un livrable vierge ou complété avec des données fictives ?
    Merci par avance.

    18 avril 2024 10:09 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Un livrable « réel » c'est-à-dire complété, comme si vous deviez en réaliser un dans le cadre d'une prestation.

      Cordialement

      26 avril 2024 09:56 (heure de Paris)

  • Nous déposons les documents via l'applicatif la salle des marchés en se connectant via notre compte. En principe s'il faut signer en ligne après le dépôt c'est le système de la salle des marchés qui propose la signature électronique. A quel moment ou pour quelle action doit on disposer nous même d'une solution de signature électronique?

    17 avril 2024 16:59 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Atlas n'utilise pas le module de signature électronique d'achatpublic.com. il est donc vivement recommandé de signer les documents via une solution de signature électronique pour les tous les documents pour lesquels une signature électronique est demandée.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      25 avril 2024 21:26 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    si notre organisme n'est pas retenu sur cet appel d'offre pour le lot structurer et developper les pratiques RH , pourra t-il réaliser des accompagnements PCRH financé par la DREETS et l'OPCO pendant la durée du marché ?

    8 avril 2024 15:08 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      il n'est pas possible d'apporter de réponse à l'heure actuelle.

      25 avril 2024 16:26 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Quelle différence faîtes vous dans le cadre de réponse technique entre les éléments de réponse à fournir au 2.2 et au 3.1 ?
    Merci de votre retour.

    8 avril 2024 16:09 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour

      2.2 concerne la méthodologie (macro et micro)
      3.1 concerne le cabinet, son expertise, sa philosophie, sa stratégie

      25 avril 2024 16:25 (heure de Paris)

  • Bonjour, sur quelle période porte l'obligation de présenter 50% d'activité en Conseil ? 2023 uniquement ou années antérieures et de combien d'années ?

    9 avril 2024 09:45 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, elle porte sur les 3 dernières années.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      25 avril 2024 16:24 (heure de Paris)

  • "Nous disposons d'un grand vivier de consultants par région, comment justifier de leurs expertises dans le CRT (3.3 Moyens humains et compétences de l?équipe dédiée à la prestation)?
    CV?
    Fichier Excel?
    Ou évoqué de manière général pour chaque région dans le CRT en 3.3?"

    12 avril 2024 11:02 (heure de Paris)

    • Réponse:
      bonjour

      Il vous est demandé de justifier les expertises des consultants dans votre réponse au paragraphe 3.3 du CRT qui indique que vous devez fournir en annexe l'attestation de maintien de compétences, décrites dans le CCTP au paragraphe 6.4. Les CV ou autres documents ne sont pas demandés.

      25 avril 2024 16:20 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Vous prévoyiez de noter le critère "profil" pour 30% de la note totale soit une part importante de la note, mais vous ne donnez pas de trame de présentation des profils et n'acceptez pas les CV. Le CRT est quant à lui très limité en nombre de page. Sur quels critères allez-vous noter les profils de manière objective afin de départager les différents candidats, hormis sur les 2 années d'expérience obligatoires et la capacité à couvrir l'ensemble du lot ?

    9 avril 2024 13:34 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      les critères de sélections sont ceux décris dans le RC.

      25 avril 2024 16:20 (heure de Paris)

  • Bonjour
    Pour les prestations 1 et 3, la durée de 6 jours s'entend elle en "face à face" avec l'entreprise ou peut elle intégrer un temps de recherche, de collecte, de rédaction et de préparation des livrables ?
    Merci de votre retour

    12 avril 2024 15:38 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour

      Elle peut intégrer un temps de recherche, collecte, rédaction et préparation des livrables

      25 avril 2024 16:20 (heure de Paris)

  • Bonjour, dans le CRT, il est demandé une présentation des profils et compétences des intervenants. Ces profils doivent-ils être anonymes ?
    Merci

    9 avril 2024 10:35 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour

      pas d'obligation à anonymiser

      25 avril 2024 16:20 (heure de Paris)

  • Bonjour le BPU est verrouillé. Nous n'avons pas trouvé votre réponse concernant ce verrouillage dans les réponses apportées. Comment devons nous procéder pour le compléter?

    19 avril 2024 11:07 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      l'onglet signature est verrouillé n'est pas bloquant, merci de déposer votre offre.
      cordialement

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Nous répondons à un lot en candidat seul et un lot en co-traitance.
    Devons-nous faire deux dossiers de candidatures ?Puis que les DC1 et DC2 ne seront pas complétés avec les mêmes informations.
    Par avance merci,

    19 avril 2024 12:29 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, Vous pouvez en effet faire deux dossiers de candidature.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Est-il possible de répondre en tant que sous-traitant sur une offre, et en tant que soumissionnaire individuel ou membre d'un groupement sur une autre? Cette question s'inscrit dans le cadre du portage salarial. Certains consultants portés souhaitent répondre en sous-traitants d'un autre candidat et d'autres seront rattachés à la réponse de la structure de portage salarial qui envisage de répondre en tant que soumissionnaire individuel. Dans ce cas, les personnes physiques répondant en sous-traitance ne seront pas dans la liste des consultants sur la réponse de la structure de portage salarial.
    Merci pour votre retour.

    15 avril 2024 15:23 (heure de Paris)

    • Réponse:
      bonjour,

      il est possible d'être candidat individuel sur un lot et d'être sous traitant sur un autre lot.

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Sur le BPU, une signature est requise mais le fichier Excel étant verrouillé, comment signe-t-on ce document?
    Par ailleurs, sur ce même document, le format du numéro de SIRET se transforme automatiquement lorsqu?il est renseigné dans la cellule réservée à cet effet.

    8 avril 2024 11:57 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Le cellule F12 n'est pas verrouillée afin de vous permettre la signature du document.
      Cordialement, Le Service Achats.

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    ? Pouvons-nous refuser certaines sollicitations malgré le référencement ?
    Merci.

    19 avril 2024 10:58 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Non il n'est pas possible.

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Sous quelle forme doit être faite la déclaration de CA global et du CA en lien avec le domaine d'activité?
    Merci

    15 avril 2024 17:58 (heure de Paris)

    • Réponse:
      bonjour,
      Le format est libre.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour, Le conseil en recrutement est-il comptabilisé dans les 50 % de conseil ? Merci

    17 avril 2024 17:57 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour

      Le conseil en recrutement peut être comptabilisé comme du conseil et à ce titre intégrer les 50%. Cela dit, l'objet du marché est vaste et ne se limite pas à ce sujet.

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Les sessions étant souhaitées à au moins 50% en présentiel, les frais de déplacement sont-ils à inclure dans le tarif jour ou pourront-ils être facturés à part ?
    Merci,
    Bien à vous,
    O2M

    16 avril 2024 17:04 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, les prix proposés doivent être tout compris et donc inclre les éventuels frais de déplacement.
      Cordialement,
      le Service Achats.

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Quelle est la méthode de calcul à appliquer pour calculer la part de conseil dans un groupement ?
    1) On doit calculer un pourcentage moyen issu des pourcentages de chaque membre du groupement. Par exemple j'ai deux membres dans mon groupement : un fait 1M€ de CA avec 60% de conseil et le second 100k€ pour 50% de conseil, ce qui me donne 55% de conseil au niveau groupement.
    2) Ou bien on doit cumuler les chiffres d'affaires conseil et hors conseil pour chaque membre et calculer le pourcentage global. En reprenant l'exemple précédent ça donne 600k€ pour le premier + 50k€ pour le second soit 650k€ / 1.1M€ soit 59.1%

    19 avril 2024 15:48 (heure de Paris)

    • Réponse:
      bonjour,
      L'appréciation se fait au niveau du groupement. .
      Cordialement;
      Le Service Achats.

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour
    Sur le BPU, lorsque l'on complète la case SIRET, le format qui ressort est erroné.
    Comment modifier SVP ?
    Cordialement

    12 avril 2024 16:43 (heure de Paris)

    (JPG, 3 Ko) Fichier joint à la question : Télécharger

    • Réponse:
      Bonjour, Veuillez trouver ci-joint le document modifié.
      Cordialement,
      Le Service Achats

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

      (XLSX, 70 Ko) Fichier joint à la réponse : Télécharger

  • Bonjour,
    Je représente un cabinet dont je suis président assimilé salarié, et avec des intervenants qui ont chacun leur structure et ne sont pas mes salariés.
    Mais mon cabinet prépare une réponse en étant sous traitant d?un cabinet de taille plus importante.
    - Est-ce possible ?
    - Dois je me constituer en groupement avec mes intervenants , devront-ils renseigner une DC4 par rapport à mon cabinet, et mon cabinet doit-il renseigner une DC 4 par rapport au cabinet dont je vais être sous-traitant ?

    12 avril 2024 19:04 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      il est possible de répondre en tant que candidat individuel ou membre d'un groupement sur un lot et en tant que sous traitant sur un autre lot

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Dans le RC, vous évoquez, concernant le dossier d'offre, page 17, deux annexes ne devant pas dépasser 10 pages chacune.
    S'agit-il de deux annexes correspondant chacune à un livrable, tel que demandé dans le CRT au chapitre 2.3 ou bien une de ces annexes correspond-elle à l'attestation de maintien de compétences, également demandée en annexe du CRTT au chapitre 3.3 (et qui selon votre modèle tient sur une seule page)?
    Autrement dit, peut-on décrire chaque livrable sur une annexe séparée d'un maximum de 10 pages ou les 2 sur la même annexe d'un maximum de 10 pages?
    merci par avance pour votre réponse
    Cldt

    16 avril 2024 20:53 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour

      2 annexes = 2 livrables
      1 annexe = 10 pages max.
      L'attestation de maintien de compétences est une annexe mais elle est en + des deux livrables attendus

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Dans le RC est indiqué "Il est également attendu des soumissionnaires de disposer au minimum de 50% de son activité dans le conseil. Tout candidat qui ne sera pas en mesure de le justifier sera déclaré irrégulier." par soumissionnaires, dans le cadre d'un groupement, est-ce que chaque membre (mandataire/cotraitant/sous-traitant) doit individuellement prouver qu'il fait 50% de son activité dans le conseil ou c'est la totalité des membres qui le compose qui doit atteindre les 50% ? Merci par avance

    3 avril 2024 13:19 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Les 50% d'activité dans le conseil s'apprécient pour l'ensemble des membres d'un groupement sur les 3 dernière année.
      Cordialement, Le Service Achats

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Il y a un problème avec le fichier 240402_ATTRI1_PAC RH.
    Pouvez-vous nous faire parvenir un fichier exploitable svp ?
    Merci

    19 avril 2024 10:30 (heure de Paris)

    (DOC, 162 o) Fichier joint à la question : Télécharger

    • Réponse:
      En PJ

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

      (DOC, 169 Ko) Fichier joint à la réponse : Télécharger

  • Bonjour,
    Est-ce que l'accompagnement VAE ou bilan de compétence rentrent dans le cadre du conseil ?
    Merci

    17 avril 2024 14:30 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour

      La bilan de compétences et la VAE peuvent être rattachés au conseil mais ces deux prestations ne sont cependant pas de la même nature que l'objet du marché

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Concernant les livrables, est-il attendu un descriptif théorique (2.3 du CRT) ou un exemple illustré ?
    Je vous remercie pour vos précisions

    17 avril 2024 16:09 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Merci de vous conformer aux exigences décrites dans le cahier des charges.

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Dans le CRT, est-il possible d'intégrer des schémas/images... ?
    Par ailleurs, si cela est possible, pouvons nous élargir les contours des cadres de réponses pour disposer de plus de place ?
    Nous vous remercions
    Bien cordialement,

    18 avril 2024 17:52 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour

      Vous devez respecter le format demandé et être attentif à ne pas dépasser en terme de volume. Si les contours sont dépassés mais que le volume ne va pas au-delà de celui attendu, c'est ok. Intégrer des schémas ou des images est possible à partir du moment où ceux-ci constituent une réponse pertinente et intelligible à la question posée.
      cordialement

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Dans le tableau concernant les principaux services fournis au cours des trois dernières années de l'annexe aux formulaires de déclaration, le nombre de bénéficiaires est-il le nombre de salariés de l'entreprise cliente ou le nombre de personnes accompagnées lors de la prestation ?
    En vous remerciant pour votre retour,

    18 avril 2024 09:35 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      cela correspond au nombre de personnes accompagnées.

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour

    Concernant l'obligation des 50% en conseil, ce critère est-il valable que pour 2023 ? Ou ce critère doit-il être respecté sur les 3 dernières années, ou juste une moyenne 2021/2022/2023 ?

    MERCI

    10 avril 2024 17:41 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Uniquement sur 2023.

      Cordialement

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour
    le CCAP (Art 2) evoque pour l'ensemble des prestations des compétences et expériences spécifiques RH. Nous regardons que l'expertise RSE
    Hors les accomapgnements RSE font appel a des compétences tout a fait différentes et bon nombre d'experts RSE n'ont jmais eu d'experience RH a proprement parlé. Dans notre cas, nos experts RSE n'ont pas d'expérience conseil RH mais ont une grande experience conseil RSE (yc social) ... Comment répondre a cette contrainte qui fait appel a deux profils de compétences différents ?

    15 avril 2024 10:19 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour

      En justifiant votre capacité à mobiliser des profils conformes aux attendus du CCTP pour la RSE ce qui implique peut être de limiter votre positionnement à certains lots afin d'être en conformité avec les attendus

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour, nous sommes plusieurs entrepreneurs à souhaiter répondre à cet appel d'offre.
    Nous sommes salariés au sein d'une CAE (Coopérative d'activité et d'emploi) qui accompagne de nombreux autres entrepreneurs aux activités diverses.
    Dans notre activité nous ne détenons donc pas de siret en propre, mais utilisons celui de la CAE. Comment satisfaire dans ces conditions le critère des 50% de preuve de conseil ?
    La CAE serait le répondant et les entrepreneurs seraient sous-traitants. Merci de nous confirmer notre éligibilité à répondre ?

    19 avril 2024 11:01 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Une candidature ne disposant pas de 50% de son activité dans le conseil n'est pas recevable.

      Cordialement

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    ? Une planification prédéfinie par nous-même est-elle possible ?
    Merci.

    19 avril 2024 10:57 (heure de Paris)

    • Réponse:
      bonjour

      La planification est décidée conjointement avec l'OPCO et l'entreprise bénéficiaire

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Au sujet des CA, le 6 avril, vous avez répondu : "Les 50% d'activité dans le conseil s'apprécient pour l'ensemble des membres d'un groupement. 6 avril 2024 16:08 (heure de Paris)".
    Pouvez-vous nous précisez si les 50 % concernent individuellement chaque membre du groupement ou si les 50 % concernent la somme des membres du groupement ?
    Merci pour cette précision. Cordialement,

    15 avril 2024 12:16 (heure de Paris)

    • Réponse:
      LES 50 % SONT POUR LA SOMME DU GROUPEMENT SUR LES
      3 DERNIERES ANNEES

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • bonjour, pour remplir le document Cadre de réponse technique, je voudrais savoir comment on trouve le numéro du lot? si l'on a selectionné l'ensemble des lots quel numéro on donne? J'imagine qu'il n'est pas nécessaire de faire un document par lot (à savoir 45...) et également le nom du candidat c'est bien le nom de l'entreprise ? Merci

    22 avril 2024 14:16 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, comme indiqué en page de garde du CRT, vous devez joindre un CRT pour chacun des lots candidatés.
      Le candidat est bien l'entreprise.
      Cordialement,
      Le Service achats.

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour, quelle est la différence entre les attendus du point 2.2 "Méthodologie de la prestation du lot : Présentez vos outils, méthodes" et les attendus du point 3.2 "Moyens techniques dédiés à la prestation : Présentez vos méthodes, outils d?intervention" Merci

    10 avril 2024 16:55 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour

      Le point 2.2 porte sur la méthodologie déployée pour le lot, tandis que le point 3.2 porte sur les moyens techniques dédiés à la prestation

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Dans le cadre des annexes du CRT, lorsque les livrables produits sont au format .XLS doit-on fournir l'annexe à ce format, ou souhaitez-vous des copies d'écran dans un document .PDF (en particulier lorsque le livrable est interactif) ?
    Merci de votre retour,
    Cdlt

    16 avril 2024 14:18 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour

      La lisibilité et la compréhension des livrables priment, pas de formats spécifiques exigés.

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Un cabinet de conseil en recrutement peut il répondre à cet appel d'offre?
    Je vous remercie

    9 avril 2024 12:32 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Tout opérateur économique peut se porter candidat dès lors qu'il répond aux exigences d'Atlas et notamment à celle d'exercer au moins 50% de son activité dans le conseil.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    ? Les formations proposées doivent-elles entrer dans le cadre d?une certification France Compétences ?
    Si c?est le cas, la durée de 70 h pour obtenir le certificat et le passage d?une évaluation de certification sont-ils des obstacles ?
    Merci.

    19 avril 2024 10:53 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      l'objet du présent AO porte sur des prestations RH et non sur des formations.

      Cordialement

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Vous demandez une déclaration concernant le chiffre d'affaires global. Mais ces informations sont déjà dans le DC2. Doit on tout de même faire cette déclaration ?
    Par avance merci,

    18 avril 2024 17:17 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Vous devez également fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires.
      Cordialement, Le Service Achats.

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    En cas de sous traitance, vous indiquez "en cas de sous traitance, les documents mentionnés ci dessus doivent être joints"pouvez-vous me confirmer que les sous traitants doivent fournir : DC1, DC2, les différentes attestations ainsi que l'annexe aux formulaires de déclaration ?
    Par avance merci

    18 avril 2024 17:21 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      les sous traitants doivent fournir un DC4 dument remplit+ annexes au formulaire+ et l'ensemble des pièces relatives à la candidatures.

      Cordialement

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Nous sommes organisés de la manière suivante 6 entités associé dans une SAS avec 1 directeur général. L?activité est assurée par les salariés des 6 entités qui proposent des prestations au nom de la SAS. Est-ce que nous pouvons présenter une candidature au nom de la SAS, expliquer notre organisation et préciser la contribution de chaque entités ?
    Merci à vous.

    22 avril 2024 11:02 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Oui déposez votre offre au nom de la SAS en expliquant votre organisation.

      Cordialement

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    "la candidature et l'offre doivent faire l'objet de 2 dossiers distincts".
    Lors de la dépose des plis, la plateforme achatpublic.com ne nous donne pas la possibilité de déposer 2 dossiers disctincts (candidature et offre). Elle propose une dépose par lot uniquement.
    Comment faire ?
    Merci

    18 avril 2024 11:15 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      merci de déposer par lot mais en distinguant un dossier candidature et un autre offre.
      cordialement

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour
    Nous sommes une coopérative d'activité et d'emploi généraliste. En sein de celle-ci, une centaine d'entrepreneur coopérateurs de tous métiers développe leurs activités. Aussi, le seuil de 50% n'a pas de sens dans notre situation. Par contre, nos entrepreneurs consultants ont une activité quasi exclusive de conseil (avec, selon les cas, de la formation).
    Comment peut-on justifier notre expérience et notre expertise dans le conseil ? Peut-on établir ce seuil sur les seuls entrepreneurs de la coopérative d'activité répondant à ce marché ? sur l'ensemble des consultants de la coopérative ?
    Merci pour votre réponse.

    9 avril 2024 11:19 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Merci de vous référer à la réponse apportée ce jour.

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour
    Nous répondons en groupement multicompétences, pour le lot 41 l'attestation maintien des compétences spécifie, que chaque consultant doit avoir à son actif, un minimum de deux ans dans l'accompagnement RH et le Conseil RH des TPE/PME. Ce lot concernant la RSE peut modifier le texte par caler avec les profils RSE.

    22 avril 2024 11:37 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour

      Merci de vous conformer aux exigences du CCTP.

      Cordialement

      25 avril 2024 16:06 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    ? Pourrait-on proposer un POC ( Le proof of concept) ?
    Merci.

    19 avril 2024 10:59 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, Votre offre doit être conforme aux spécifications du CCTP.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      22 avril 2024 08:32 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Etant donné que la structure de réponse sur le plateforme ne prévoit que des enveloppes par lot (pas d'enveloppe de candidature) devons-nous déposer les documents du dossier de candidature dans un seul lot et seront-ils pris en compte automatiquement dans tous les autres lots auxquels nous répondons ? Ou devons nous les déposer dans chacune des enveloppes des lots auxquels nous souhaitons répondre ?
    Merci pour votre réponse

    19 avril 2024 18:17 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Vous ne devez déposer qu'un seul pli. Nous vous invitons à prendre contacta avec le service support achatpublic.com.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      22 avril 2024 08:32 (heure de Paris)

  • Bonjour,

    L'offre et le dossier de candidature devant être déposés de façon distincte, est-il envisageable de les déposer à deux moments différents ?

    19 avril 2024 11:03 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, Vous ne devez effectuer qu'un seul dépôt. En cas de difficultés, nous nous invitons à prendre contact avec la service support achatpubliuc.com.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      22 avril 2024 08:32 (heure de Paris)

  • Bonjour,

    Quand on procède au dépôt des plis, nous aboutissons au choix du lot et ensuite à un seul dossier par lot : le dossier d'offre.
    Il est impossible de créer un sous-dossier candidature, il est impossible de télécharger un dossier issu de notre ordinateur pour en créer (nous ne pouvons télécharger que des fichiers). Habituellement, en marché public, la salle donne accès à deux dossiers distincts, ce qui permet de séparer les documents, comme vous le demandez. Pouvez-vous vérifier la configuration actuelle de votre côté avec la plateforme et revenir vers nous via le question/réponse?
    Merci pour votre retour. Cldt.

    18 avril 2024 18:05 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, Ns nous invitons à prendre contact avec la service support achatpubliuc.com. Cordialement, Le Service Achats.

      22 avril 2024 08:32 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Concernant la signature électronique du document "Attestation sur l'honneur" est-ce que le document PDF revêtu de l'ID de signature généré par une plateforme agréé est suffisant, ou doit-on obligatoirement utiliser une clé fournit par un organisme dans le cadre des certificats électroniques permettant l?authentification forte et la signature électronique.
    Merci de votre retour,

    19 avril 2024 18:26 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      La signature générée par une plateforme agréé est suffisante.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      22 avril 2024 08:32 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    ? Hors certification, les formations d?une durée de 14 ou 21 heures que nous envisageons sont en format blended learning (75 % présentiel, 25 % de classes virtuelles, e-learning et master-classes). Ce format blended est-il admis ?
    Merci.

    19 avril 2024 10:55 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, votre offre de prestations de conseil RH doit être conforme aux spécifications du CCTP.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      22 avril 2024 08:32 (heure de Paris)

  • Dans le document : Acte d'engagement 20240402_ATTRI1_PAC RH
    - La partie B4- Avance doit-elle être remplie ou est-elle sans objet ?

    Dans le bordereau de prix :
    - Est-ce que les frais de déplacement doivent être compris dans le prix journée ou peuvent-ils faire l?objet d?une facturation complémentaire au cas par cas en fonction de l?éloignement de l?entreprise concernée par rapport au cabinet conseil ?

    Dans l'annexe au formulaire de déclaration:
    Notre cabinet conseil propose différentes prestations, devons nous les faire apparaitre lors de la description de l'entreprise ?

    Dans l'annexe au formulaire de déclaration:
    Devons nous lister toutes les prestations que nous avons réalisées depuis 3 ans ou juste les prestations en lien avec le numéro de lot sur lequel nous souhaitons nous positionner ?

    Attestation sur l'honneur d'absence de lien d'intérêt :
    Est-ce que cela se fait lorsque nous répondons au dossier d'appel d'offre ou est-ce qu'il s'agit d'un formulaire à part ?

    19 avril 2024 12:50 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      La partie B4 est sans objet.
      Comme indiqué dans les pièces de marché, les prix proposés dans le PBU doivent être tout inclus, aucun frais de déplacement ou autre ne pourra être facturé à Atlas ou à l'entreprise adhérente.
      La présentation de votre entreprise peut également présenter vos autres activités, les références doivent être en lien avec l'objet du marché.
      L'attestation d'absence de liens d'intérêt doit impérativement être jointe à votre candidature.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      22 avril 2024 08:32 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    ? Peut-on répondre uniquement sur une région ?
    Merci.

    19 avril 2024 10:57 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Vous pouvez-répondre à un seul lot mais devez répondre à toutes les prestations du lot.
      Cordialement, Le Service Achats.

      22 avril 2024 08:21 (heure de Paris)

  • Bonjour, la consultation précise qu'il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires. Il semble que dans le CCAP, il n'est pas fait mention des modalités de répartition entre les différents attributaires. Pourriez-vous détailler ces modalités ? Merci

    10 avril 2024 11:57 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Nous vous invitons à vous référer à l'article 4.1 duCCAP.
      Cordialement, Le Service Achats.

      22 avril 2024 08:21 (heure de Paris)

  • Dans le DC2? Si nous cochons la case : Le candidat déclare sur l?honneur satisfaire à l?ensemble des conditions de participation requises par l?acheteur. Devons nous tout de même compléter le reste du document ?

    21 avril 2024 19:32 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, le document doit être intégralement renseigné.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      22 avril 2024 08:21 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    ? Peut-on répondre pour un lot et ensuite élargir notre périmètre
    Merci.

    19 avril 2024 10:59 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, non, ce n'est pas possible.
      Cordialement, Le Service Achats.

      22 avril 2024 08:21 (heure de Paris)

  • Bonjour
    Vous aviez dit revenir vers nous pour la question suivante que je vous repose : "Avons nous l'obligation de déposer les certificats et attestations sur le compte Atlas de E-attestation pour candidater et ce avant le 2 mai ? si oui, comment fait-on pour déposer ces éléments sur le compte Atlas de E-attestation ?
    Merci"

    20 avril 2024 19:21 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Conformément à ce qui est indiqué dans les pièces de marché, cela n'est pas demandé au stade de la candidature, cela ne concernera que les attributaires.
      Cordialement, Le Service Achats.

      22 avril 2024 08:21 (heure de Paris)

  • Bonjour,

    Pourriez-vous s'il vous plait m'indiquer si vous attendez ou non une signature des formulaires DC4 (cf mention ci-dessous) ?

    "Lorsque le DC4 est fourni durant la procédure de passation du marché en annexe de l?offre du soumissionnaire, il appartient à ce dernier de vérifier si, dans le cadre de la procédure concernée, la signature de ce formulaire est ou non exigée par l?acheteur à ce stade".

    Merci par avance pour votre retour

    21 avril 2024 11:44 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      les documents doivent être signés.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      22 avril 2024 08:21 (heure de Paris)

  • Bonjour - dans une précédente Q/R, vous avez indiqué "Oui la signature électronique doit disposer du certificat Eidas ou RGS."
    Dans le RC ou le CCAP, nous n'avons pas noté l'obligation d'avoir ce certificat - pouvez vous me confirmer que nous avons l'obligation d'avoir ce certificat pour pouvoir déposer notre proposition pour cet appel d'offre ? (ou pouvons nous la déposer sans avoir acquis ce certificat ?) merci

    16 avril 2024 15:13 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      je vous confirme que vous devez disposer des certificats cités.

      17 avril 2024 14:50 (heure de Paris)

  • Bonjour,

    Est-il possible qu'il y ait un bug avec le ficher "fiche_csl_repondr_pli_jnlp_1713253897550.jnlp" ?

    En effet, nous avons essayé de l'ouvrir sous mac et pc - avec plusieurs moteurs de recherche - et à chaque fois les machines refusent l'exécution du programme.

    Merci pour votre aide

    16 avril 2024 10:10 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Je vous fais un retour, sur l'éventuel bug du fichier

      17 avril 2024 14:50 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Quand vous indiquez "disposer au moins de 50 % de son activité en conseil", cela exclut la formation ?

    17 avril 2024 09:52 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Des réponses ont déja été apportées à ce sujet.
      et porte uniquement sur le conseil

      17 avril 2024 14:50 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Quelle est la différence du niveau de responsabilité en cas de Co-traitance ou en cas de Sous-traitance ? Par ailleurs, quel serait l?impact pour le Mandataire dans ces deux cas ?
    Je vous remercie pour votre réponse.

    16 avril 2024 13:44 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Merci de vous referer à l'article du CCAP détaillé les modalités de co-traitance.

      17 avril 2024 14:50 (heure de Paris)

  • Bonjour, dans le cas d'un groupement constitué autour d'une société A qui est sous-traitant d'un soumissionnaire (société B) qui répond à plusieurs lots et plusieurs régions pour chaque lot :
    - chaque membre du groupement complète l'annexe et la DC2 c'est bien cela ?
    - Doivent ils tous compléter la DC4 ou est-ce uniquement la société A qui complète la DC4 ?
    - Enfin, sur la DC2, comment compléter la partie "H" pour chaque membre du groupement ? Doivent ils indiquer l'ensemble des sociétés du groupement ainsi que la société A ou doivent ils uniquement indiquer les autres structures présentent dans la même région qu'eux ?
    Un grand merci par avance de votre réponse

    16 avril 2024 16:49 (heure de Paris)

    • Réponse:
      bonjour,

      il m'est difficile de vous répondre, comment une société ans le cas d'un groupement est sous-traitant chez un autre.

      17 avril 2024 14:50 (heure de Paris)

  • Bonjour. Il n'est manifestement pas possible d'insérer une signature dans le fichier BPU en format Excel. Souhaitez-vous recevoir le BPU en sus du format Excel, en PDF signé ou bien le format Excel sans signature vous suffira-t-il? Merci. Cdlt

    15 avril 2024 21:43 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour

      merci de déposer pour le moment au format excel sans signature.

      17 avril 2024 14:50 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Le BPU est protégé, ce que je comprend, néanmoins, il nous est impossible de remplir la partie raison sociale, Siret, Nom du signataire, date, fait à. Comment devons nous procéder? Merci pour vos précisions

    17 avril 2024 09:51 (heure de Paris)

    • Réponse:
      merci de vous référer aux réponses apportées

      17 avril 2024 14:50 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Le prestataire doit-il être certifié Qualiopi ?
    Merci pour votre retour, cdlt

    9 avril 2024 15:56 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      La certification Qualiopi n'est pas demandée.
      Le Service Achats.

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Dans le cas d'une réponse en groupement, les soumissionnaires (membres du groupement) peuvent-ils faire appel à de la sous-traitance ?
    Merci par avance pour votre réponse. Cordialement.

    15 avril 2024 10:43 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Oui la sous -traitance est possible.
      Cordialement

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • L?attestation sur l?honneur d?absence de lien d?intérêt jointe dans le DCE complétée et signée électroniquement
    Faut il un document par membre ou un seul si le mandataire à le pouvoir de la part des soumissionnaires?

    10 avril 2024 19:11 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Un seul document en cas de désignation du mandataire.

      Cordialement

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Bonjour, vous m'avez demandé de préciser ma question relative à l'obligation de présenter 50% de son activité en Conseil : en cas de groupement, est-ce le groupement qui doit présenter 50% d'activité en Conseil - dans ce cas un membre peut-être à 70% d'activité et un autre à 30% ; la moyenne faisant 50% - ou est-ce que chacun des membres doit présenter 50% de son activité en Conseil ?
    Merci pour votre réponse

    10 avril 2024 12:32 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      en cas de groupement il doit présenter 50% de son activité dans le conseil.

      Cordialement

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Bonjour
    Avons nous l'obligation de déposer les certificats et attestations sur le compte Atlas de E-attestation pour candidater et ce avant le 2 mai ? si oui, comment fait-on pour déposer ces éléments sur le compte Atlas de E-attestation ?
    Merci

    11 avril 2024 17:19 (heure de Paris)

    • Réponse:
      je reviens vers vous pour apporter de plus amples informations.

      Cordialement

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Bonjour,

    J'ai lu dans la FAQ que les sous traitants ne sont pas forcément qualifié Qualiopi. Le soumissionnaire doit il l'être obligatoirement ?

    10 avril 2024 10:13 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Non le soumissionnaire n'est pas forcement qualifié Qualiopi.

      Cordialement

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Dans quel dossier (candidature ou offre), devons-nous déposer les :
    -Attestation relatif au maintien des compétences
    -Attestation sur l'Honneur de non lien d'interêt dans le cadre du Marché public

    Merci d'avance,
    Cordialement,

    10 avril 2024 15:10 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour

      Dans le dossier candidature.

      Cordialdement

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Lors du dépôt de dossier de réponse à l'appel d'offre en ligne faut-il une signature électronique certifiée eIDAS/RGS?

    10 avril 2024 19:15 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Oui la signature électronique doit disposer du certificat Eidas ou RGS.

      Cordialement

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Entre le CRT et l'annexe aux déclarations, il y a des éléments similaires, comme par exemple les moyens matériels dont disposent nos consultants, attendez-vous des réponses différentes ?
    Merci

    11 avril 2024 17:27 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Merci de répondre même si les éléments similaires.

      Cordialement

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Bonjour,

    L'annexe aux formulaires de déclaration doit il contenir l'ensemble des Principaux services fournis au cours des trois dernières années pour l'ensemble des 3 lots ?
    Ou une annexe aux formulaires de déclaration doit être rédigé distinctement pour chacun des lots ?
    Merci

    15 avril 2024 11:24 (heure de Paris)

    • Réponse:
      1 seule annexe pour les principaux services.

      Cordialement

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Après de nombreuses années d'expérience dans la formation et le conseil, j'ai ouvert une micro entreprise de conseil en juillet 2023 (soit moins d'un an). Puis-je candidater?
    Merci

    9 avril 2024 11:38 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, oui, vous pouvez candidater si vous remplissez les conditions, notamment 50% d'activité dans le conseil et en joignant tous les documents demandés ainsi que des justificatifs de la date de démarrage de votre activité.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Ce marché étant un marché de prestation de conseil et d'accompagnement et non de formation, est ce que l'attributaire peut ne pas être certifié Qualiopi ?

    12 avril 2024 10:16 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Qualiopi n'est pas attendu.

      Cordialement

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    En cas de réponse en groupement solidaire (plusieurs cabinets), les 50 % de CA minimum liés aux prestations de conseil se calculent-ils au niveau du groupement ou à l'échelle de chaque cabinet membre du groupement ?
    Merci par avance pour votre réponse. Cordialement.

    15 avril 2024 10:01 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      merci de vous référer aux réponses apportées précédemment.

      Cordialement

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Bonjour

    Quand on répond à plusieurs le lot, le 20240402_Annexe aux formulaire de déclaration AO_PAC_RH, dans le tableau Principaux services fournis au cours des trois dernières années
    Les prestations concernent tous les lots donc on peut soumettre une seule fiche pour tous les lots ou la fiche doit-être spécifique à chaque lot?
    Merci de votre réponse

    9 avril 2024 12:14 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, Vous devez indiquer des références en lien avec l'ensemble des prestations auxquelles vous candidatez.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Ainsi, pour chaque sous-traitant, l?ensemble des pièces stipulées à l?article 9.1 du présent règlement de la consultation seront jointes au dossier de candidature. Cela veut-il dire que l'ensemble des sous-traitant doivent être connu au dépôt de la candidature? Ou ils pourraient être intégrés une fois l'appel d'offre, plus tard

    10 avril 2024 18:13 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      merci de vous référer au réponses déjà apportées.

      Cordialement

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Bonjour
    Qu'entendez vous part certificats d?identité professionnelle
    Quel autre document attendez-vous comme preuve d'aptitude : certification, diplôme, DC2, bilan financier et20240402_Annexe aux formulaires de declaration_AO_PAC_RH sont ils suffisant?
    Merci de votre réponse

    11 avril 2024 20:05 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Merci de vous conformer aux pièces demandées.

      Cordialement

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Doit-on soumettre 1 dossier de candidature PAR lot ou 1 dossier de candidature commun à tous les lots ?
    Merci.

    12 avril 2024 10:16 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Merci de déposer 1 dossier commun à tous les lots.

      Cordialement

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Bonjour,

    Entreprise créée en avril 2023, CA 50 % de conseil, pouvons-nous répondre ? Bilan juin 2024

    15 avril 2024 09:30 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      oui vous pouvez répondre.

      Cordialement

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Bonjour
    Vous me confirmez que les DC1-Dc2 ne sont pas pré remplis ? ne serait-il pas intéressant d'avoir le modèle pré rempli pour qu'il soit conforme comme cela se fait dans de nombreux appels à projets?
    Par avance je vous remercie

    9 avril 2024 15:47 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, il vous appartient en effet de vous procurer les DC1 et DC2.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Bonjour,

    Est il possible de répondre via une association qui regroupe un ensemble d'indépendant ?

    Cordialement

    11 avril 2024 13:37 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      I l est possible de répondre sous cette forme juridique.

      Cordialement

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Bonjour, est t'il possible pour nous de déclarer ou déposer notre liste de sous-traitance, après notification du marché si jamais nous le remportons? car la sous-traitance pouvant être déclarer à posteriori, elle n'est pas obligatoire au moment du rendu de l'offre. Merci de nous confirmer cela.

    11 avril 2024 09:17 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Vous pouvez déclarer les sous traitants après notification.

      Cordialement

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Bonjour,

    Est-ce que tous les co-traitants doivent signer électroniquement les documents ?attestation sur l?honneur? et ?déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé? ? Ou est-ce que la signature du mandataire est suffisant ?

    Je vous remercie pour votre réponse.

    11 avril 2024 10:18 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Seul le mandataire signe.

      Cordialement

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Faut-il la plaquette pour chaque année fiscale ou est-ce que la liasse fiscale suffit ?
    Merci

    11 avril 2024 14:17 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour

      une liasse fiscal est suffisant.

      Cordialement.

      15 avril 2024 11:29 (heure de Paris)

  • Bonjour
    Peut-on répondre en sous-traitant et en groupement ? Sous-traitance différente du groupement. Merci

    9 avril 2024 11:07 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Merci de vous référer aux réponses déjà apportées.

      Cordialement

      9 avril 2024 11:19 (heure de Paris)

  • Bonjour
    un consultant peut-il être présent dans plusieurs sociétés qui répondront à l'AO svp ?
    Merci
    Le service achat

    8 avril 2024 18:13 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Il est possible qu'un consultant soit présent dans plusieurs sociétés.

      Cordialement

      9 avril 2024 11:19 (heure de Paris)

  • Un sous-traitant est-il dans l'obligation de présenter 50% de son activité en Conseil ?

    9 avril 2024 09:46 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      La même règle s'applique qu'au soumissionnaire.

      Cordialement

      9 avril 2024 11:15 (heure de Paris)

  • Bonjour
    dans le cadre d'un groupe si seul un établissement de ce groupe candidate, devons nous justifier d'un CA minimum de 50% dans le conseil pour le groupe ou uniquement pour l'établissement?

    9 avril 2024 09:43 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      merci de préciser votre question.
      en cas de groupement les 50% s'impose à l'échelle du groupement.

      Cordialement

      9 avril 2024 10:58 (heure de Paris)

  • Bonjour, peut-on répondre sur 2 thématiques et non les 3 ?

    8 avril 2024 11:09 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      vous pouvez répondre aux thématiques souhaité.

      Cordialement

      9 avril 2024 10:58 (heure de Paris)

  • Bonjour

    dans le cadre de réponse technique il est écrit :
    EN ANNEXE, présentez 2 exemples de livrables de votre choix en lien avec le déroulé décrit

    Cette annexe fait-elle réference au document Annexe aux formulaires de déclaration ou s'agit-il d'une annexe à part?
    A vous lire
    Merci


    8 avril 2024 14:05 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      C'est une annexe à part entière et ne renvoie pas l'annexe aux formulaires de déclaration.

      Cordialement

      9 avril 2024 10:58 (heure de Paris)

  • Bonjour
    Si je réponds en tant que sous-traitant pour un lot, puis je répondre comme en tant que soumissionnaire individuel sur un autre lot ?
    merci

    8 avril 2024 10:53 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      Oui il est possible de répondre aussi en tant que soumissionnaire individuel sur un autre lot.

      Cordialement

      9 avril 2024 10:58 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Pour évaluer la qualité des consultants, y a t-il une fiche Excel de présentation des consultants comme dans d'autres appels d'offre ? Peut-on ajouter les CV des consultants ?
    Merci pour votre retour.

    8 avril 2024 12:26 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      les CV ne seront pas analysés car non conforme à la demande.
      Merci de vous référer au CRT.

      Cordialement

      9 avril 2024 10:58 (heure de Paris)

  • Bonjour, Est-il possible d'être sous-traitant de plusieurs répondants différents sur des mêmes lots ? Est-il possible de partir en groupement et d'être sous-traitant ? Est-il possible de faire plusieurs groupements différents sur des mêmes lots ? Merci

    8 avril 2024 07:53 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,

      il est possible d'être sous traitant de plusieurs répondant; il n'est pas possible d'être sous traitant et faire parti du même groupement.
      Oui il est possible de faire plusieurs groupement.

      Cordialement

      9 avril 2024 10:58 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    pour le lot 27 un budget pour le marché de 156.000€ HT .Ce montant correspond-il à un seul lot pour une année ou pour la totalité de la durée du marché ( y compris renouvellement)? Merci d'avance

    8 avril 2024 19:42 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, Il ne s'agit pas de budget mais de montant maximum pour toute la durée du marché.
      Cordialement, Le Service Achats.

      9 avril 2024 09:37 (heure de Paris)

  • bonjour, les sous-traitants doivent ils être certifiés QUALIOPI?

    8 avril 2024 15:09 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, ce n'est pas demandé.
      Cordialement, Le Service Achats.

      9 avril 2024 09:37 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Lorsque nous avons de nombreuses pièces à produire pour démontrer notre capacité à réaliser les prestations proposées dans le cadre du présent AO (livrables, références et CVs des consultants) et étant précisé que le CRT est limité à 20 pages, est-on limité dans le dossier du mémoire technique en nombre d'annexes et en nombre de pages par annexe ?
    Merci pour votre réponse.

    7 avril 2024 15:07 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, Le CRT fait office de mémoire technique (20 pages max)
      Les annexes sont également limitées
      Tout ce qui va au-delà du nombre de pages imposé ou hors des formats communiqués par Atlas ne sera pas lu
      Les CV ne sont pas demandés. Cordialement, Le Service Achats

      9 avril 2024 09:37 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Vous indiquez que : "L?attestation sur l?honneur d?absence de lien d?intérêt jointe dans le DCE complétée et signée électroniquement". C'est à priori la seule pièce qu'il faut signer électroniquement. Qu'entendez-vous par signé électroniquement. Est-ce qu'une signature du document par le représentant légal puis un scan du document est suffisant ?
    Merci de votre retour.

    8 avril 2024 15:46 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, le signature électronique attendue est celle via uns plateforme officielle. Elle est vivement recommandée.
      Cordialement,
      Le Service achats.

      9 avril 2024 09:37 (heure de Paris)

  • Bonjour,

    La documentation de l?appel d?offre mentionne que les profils doivent justifier d?au « minimum deux ans d?expérience dans le conseil RH ou l?accompagnement RH des TPE-PME »
    Comment sont appréciés ces deux ans ?
    1/ Les années d?expérience de conseil sur une cible de TPE en tant que salarié d?un cabinet peuvent-elles être comptabilisées, ou les années doivent-elles avoir été exercées en tant qu?indépendant ?
    2/ Une expérience en tant que DRH d?une TPE est-elle comptabilisée ?

    Merci pour votre réponse.

    7 avril 2024 09:52 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, Les deux ans sont appréciés de date à date (2 années pleines)
      Les années doivent être à l'actif de la personne qui prestera qu'elle les ait acquis en tant que salarié ou indépendant
      Une expérience en tant que DRH ne répond pas à l'exigence mais elle peut être appréciée en complément de l'accompagnement RH et conseil en RH des TPE-PME qui est le critère indispensable.
      Cordialement, Le Service Achats

      9 avril 2024 09:37 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Afin de pouvoir présenter notre équipe et nos prestations en détail, est-il possible de mettre en annexe du CRT les CVs de nos consultants ?
    Merci. Cordialement

    8 avril 2024 14:52 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, Seuls les éléments demandés seront analysés.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      9 avril 2024 09:37 (heure de Paris)

  • Bonjour
    Société créée en avril 2021 avec un premier bilan en décembre 2022.
    Le second bilan est en cours puisque sur la période du 1 janvier 2023 au 31 mars 2024.
    Comment procéder dans ce cas svp ?

    8 avril 2024 18:14 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, vous devez joindre le bilan de l'exercice clos ainsi qu'un document officiel attestant de la date de création de votre société.
      Cordialement
      Le service Achats

      9 avril 2024 09:37 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Si l'on répond au 3 thématiques, doit-on avoir un DC1 par thématique (incluant le nombre de lots sur lequel le cabinet se positionne), ou doit-on remplir un seul DC1 identique pour l'ensemble des thématiques et lots ?
    Merci d'avance pour votre réponse

    8 avril 2024 09:53 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, un seul DC1 est nécessaire.
      Cordialement, Le Service Achats

      9 avril 2024 09:37 (heure de Paris)

  • Bonjour, en p17 du RC vous indiquez "La même exigence est imposé dans le cadre des 2 annexes à savoir 10 pages (soit 5 feuilles recto verso) pour chaque annexe.", de quelles annexes parlez-vous ?

    3 avril 2024 10:31 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, Les annexes mentionnées au CRT et qui sont les deux exemples de livrables attendus en lien avec l'intervention décrite.
      Cordialement, Le Service Achats

      9 avril 2024 09:37 (heure de Paris)

  • Bonjour,

    Dans le cadre de réponse vous indiquez "Présentez la composition de l?équipe et les compétences en lien avec la prestation ", souhaitez-vous avoir les CV des intervenants en annexe ?

    3 avril 2024 10:30 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, les CV ne sont pas demandés.
      Cordialement, Le Service Achats

      9 avril 2024 09:37 (heure de Paris)

  • Bonjour,

    Concernant les 3 bilans à fournir, comment peut-on procéder dans le cas suivant :
    - Entreprise crée en janvier 2021 sous une forme EI micro entreprise, donc sans bilan comptable
    - Passage en SAS en février 2022 => seuls les bilans 2022-2023 et 2023-2024 sont disponibles

    Merci pour votre réponse

    7 avril 2024 09:52 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Vous devez en effet joindre les pièces selon son statut et sa date de création / transformation.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      7 avril 2024 17:53 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Pour répondre à l'AO sur une des 3 prestations, faut-il maitriser toutes les thématiques listées qui la compose ou peut-on répondre en ne maitrisant qu'un certain nombre de thématiques de la prestation ? (cf.CCTP pages de 8 à 15). Merci

    7 avril 2024 16:51 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Vous devez répondre à la totalité du lot.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      7 avril 2024 17:53 (heure de Paris)

  • Bonjour, en p14 du RC vous indiquez "Toutefois, le Pouvoir adjudicateur acceptera d?autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n?ont pas accès à ces certificats ou n?ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.", est-ce que les sous-traitants peuvent fournir des attestations comptables ou tout autre document de preuve en lieu et place des bilans et comptes de résultats ? Si oui quelles sont les informations minimales que vous avez besoin d'y voir figurer ?

    4 avril 2024 15:56 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Nous avons besoin de disposer de toutes les informations demandées dans le Règlement de la consultation.
      Cordialement, Le Service Achats

      6 avril 2024 16:08 (heure de Paris)

  • Bonjour je ne vois pas les questions des autres structure comment puis-je y avoir accès?

    4 avril 2024 16:32 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Vous devez consulter la rubrique Questions/réponses d'achatpublic.com. Il est conseillé de s'identifier.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      6 avril 2024 16:08 (heure de Paris)

  • Bonjour, je ne vois pas comment accéder aux documents types cahier des charges de l'AO. Seul le dossier de réponse semble disponible sur la plateforme. Comment accéder à la demande et aux détails des lots svp ?
    merci

    3 avril 2024 11:47 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      toutes les pièces sont téléchargeable via le lien suivant :
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_Z_bXE8rzGs
      Cordialement, Le Service Achats

      6 avril 2024 16:08 (heure de Paris)

  • D?après l?attendu précisé P16 du RC, comment un candidat doit-il justifier qu?il réalise plus de 50% de son activité dans le conseil ? (attestation d?expert comptable? bilan? code NAF? autre?)

    4 avril 2024 15:51 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Vous avez la possibilité de joindre tout document justificatif.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      6 avril 2024 16:08 (heure de Paris)

  • À quelle pièce correspond la « fiche de vérification » que vous mentionnez dans le RC, PAGE 12?

    4 avril 2024 15:48 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, il s'agit d'un erreur, nous allons procéder à une mise à jour du RC.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      6 avril 2024 16:08 (heure de Paris)

  • Une société mère qui souhaite répondre au marché aves sa filiale détenue à 100% dépourvue d?autonomie financière doit-elle se constituer en groupement ?

    3 avril 2024 17:39 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, non, ce n'est pas nécessaire.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      6 avril 2024 16:08 (heure de Paris)

  • Bonjour, il est indiqué dans le RC "Il est également attendu des soumissionnaires de disposer au minimum de 50% de son activité dans le conseil. Tout candidat qui ne sera pas en mesure de le justifier sera déclaré irrégulier." Confirmez vous cette mention comme un élément rédhibitoire?

    3 avril 2024 14:28 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Nous confirmons que tout candidat qui n'aura pas justifié de 50% d'activité dans le conseil sera éliminé.
      Cordialement, Le Service Achats

      6 avril 2024 16:08 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Au vue du vocable employé dans le RC, notamment le terme "cabinet", tout organisme / entreprise est-elle éligible pour cet AO ?
    Merci pour votre retour

    4 avril 2024 14:45 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, tout opérateur qui rempli les conditions mentionnées dans les pièces du DCE peut se porter candidat.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      6 avril 2024 16:08 (heure de Paris)

  • Bonjour, en p14 du RC vous indiquez "En outre, pour justifier qu?il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l?exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l?opérateur économique.", est-ce que cet engagement écrit équivaut à la signature du DC4 ?

    4 avril 2024 15:51 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Le DC4 ne concerne que les sous-traitants.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      6 avril 2024 16:08 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    Dans la formule de calcul des prix, vous mettez des tarifs HT. Dans le BPU, il y a des tarifs HT et TTC. Pouvez-vous nous confirmer que les prix sont comparés sur les montants HT?

    4 avril 2024 16:47 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, les prix pris en compte sont bien HT.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      6 avril 2024 16:08 (heure de Paris)

  • Bonjour,

    Dans l'offre, la note technique associée aux "profils" est de 30%, sur quelle base notez -vous les profils, y a-t-il une trame de présentation des profils ?

    4 avril 2024 16:38 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Les profils sont notés selon leur adéquation aux spécifications du CCTP.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      6 avril 2024 16:08 (heure de Paris)

  • Dans le tableau concernant les principaux services fournis au cours des trois dernières années de l?annexe aux formulaires de déclaration, la notion de client correspond-elle aux OPCO avec lesquels nous travaillons - auquel cas le nombre de bénéficiaire correspond au nombre d?entreprises accompagnées, ou cela correspond-il aux entreprises clientes - auquel cas le nombre de bénéficiaires est un nombre de salariés dans chacune des entreprises accompagnées?

    5 avril 2024 12:14 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Les références ne concernent pas que les OPCO, le nombre de bénéficiaires correspond au nombre de salariés.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      6 avril 2024 16:08 (heure de Paris)

  • En tant que soumissionnaire, doit-on obligatoirement fournir les bilans et comptes de résultats ?

    3 avril 2024 17:46 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour,
      Vous devez joindre toutes les pièces mentionnées dans le Règlement de la consultation.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      6 avril 2024 16:08 (heure de Paris)

  • Bonjour,
    En cas de groupement, peut-on également faire appel à de la sous-traitance ?

    3 avril 2024 17:45 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, Oui, la sous-traitance est autorisées également pour les groupements.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      6 avril 2024 16:08 (heure de Paris)

  • Bonjour
    Lorsque nous répondons en groupement d'indépendants sur le document nommé : 20240402_Annexe aux formulaire de déclaration AO_PAC_RH l'effectif est celui de chaque membre ou de tous les membres cumulés.

    Merci de votre réponse
    Hélène

    5 avril 2024 18:48 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, Chaque membre du groupement doit renseigner l'annexe aux formulaires, les données sont donc individuelles .
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      6 avril 2024 16:08 (heure de Paris)

  • Bonjour

    Vous demandez les documents suivants:
    Les bilans et comptes de résultats des trois derniers exercices.
    En cas de réponse en groupement est-ce pour chaque membre?
    Merci de votre réponse

    5 avril 2024 20:53 (heure de Paris)

    • Réponse:
      Bonjour, Ils doivent être joints pour tous les membres du groupement.
      Cordialement,
      Le Service Achats.

      6 avril 2024 16:08 (heure de Paris)

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